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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6032a997e15224216ff1824d
12 décembre 2017
12 décembre 2017
David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10455
5 mai 2017
5 mai 2017
David Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2017, où étaient présents : M
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00732_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par des mémoires enregistrés les 21 mars 2023, 13 avril 2023 et 13 juillet 2023, la société en nom collectif Lidl, représentée par Me David Bozzi, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielle3ème chambre
DTA_2200234_20240221
21 février 2024
21 février 2024
O, de Mmes R, I, David A et de MM.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c138
9 août 2022
9 août 2022
[H] [T] Société SCEA [U] (INTERVENANT VOLONTAIRE) G.A.E.C. DE LA LANDE S.E.L.A.R.L. LH & ASSOCIES S.A.R.L.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-237330
11 septembre 2024
11 septembre 2024
x2011; gouvernementales, ont saisi le Conseil d’État d’une demande d’annulation du décret n o 2022-993 du 7 juillet 2022 déclarant le projet Cigéo d’utilité publique et portant mise en compatibilité du schéma
Source officielleTrib. de Commerce
67fa2369bf3fa8f9fc6da7ac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SCP PYRAMIDE AVOCATS - [Adresse 5] Maître Aude MANTEROLA - Avocate - SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY - [Adresse 4] ET * la société QHEIR ASSURANCES - SAS [Adresse 6] - représenté par Maître Albert David
Source officielle4ème chambre
DTA_2205391_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il précise les différents schémas vaccinaux et, pour chacun d'entre eux, le nombre de doses requises.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0207DEC005843200
7 février 2006
7 février 2006
Le recours contre l’arrêté préfectoral du 9 novembre 1998 Par arrêté du 9 novembre 1998, le préfet décida l’application par anticipation des orientations du schéma directeur de la région
Source officiellecr
6137261bcd58014677422fb7
17 septembre 2003
17 septembre 2003
motifs, manque de base légale ; "en ce que, par arrêt incident, la cour d'assises a rejeté la demande de Serdar X... demandant à la Cour d'ordonner une enquête pour vérifier les faits dénoncés par David
Source officielle1ère Chambre
5fdb5ba9f03e8239bc8c7706
19 mars 2019
19 mars 2019
Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Maud BONDIGUEL-SCHINDLER, Plaidant, avocat au barreau de RENNES
Source officielle1ère chambre
DTA_2114058_20250206
6 février 2025
6 février 2025
contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés, des structures, des phénomènes physiques et naturels, en vue d'organiser, au moyen de schémas
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204942_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me David, représentant les requérants, celles de Me Constanza, représentant la commune d'Allauch et celles de Me Hachem, représentant M. C.
Source officielleChambre Sociale
631ade04f575634f1371ed76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Les instructions de travail appuyées de schémas, croquis, plans, dessins autres documents techniques, indiquent l'objectif à atteindre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60372db92e21be08d49c1474
26 mai 2015
26 mai 2015
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Assistée de Me Olivier LOIZON de l'AARPI SCEMLA
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af913bcaf505db6963ef
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Représentée par Me David BERTOL de la SELARL SELARL AVOCATS VICTOR HUGO, avocat au barreau de [Localité 8] et assistée de Me Sandra D'ASSOMPTION de la SELARL D'ASSOMPTION-HUREAUX, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48d8551627057d32dfbe
13 mai 2022
13 mai 2022
F16/00094 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 MAI 2022 APPELANTE ET INTIMÉE: [Z] [P] née le 23 Août 1970 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me David
Source officielleChambre sociale 4-4
69cdf84ecdc6046d47d16244
1 avril 2026
1 avril 2026
rendu le 11 décembre 2023 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Mantes la Jolie Section : AD N° RG : F 22/000143 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me David
Source officielle9ème chambre
DTA_2406396_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
B..., gérant et unique titulaire des cartons de signature auprès des banques de la société, qui avait d’ailleurs donné procuration à son épouse sur l’un de ces comptes, ne pouvait ignorer le schéma de
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba07779b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
EISENECKER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officiellePage 9 sur 25