de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa

[G] a fait l’objet d’un procès-verbal de recherches infructueuses, ce dernier a pu être contacté par téléphone et a refusé de donner sa nouvelle adresse.

de Monsieur [H] [B] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [E] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa

Monsieur [M] [W] Préfecture de SEINE-SAINT-DENIS Le JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 12 Janvier 2026 ; par Madame Elsa

KEBE SAURET avocat au Barreau du Val d’Oise En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 19 Décembre 2025 en audience publique devant : Elsa

[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Elsa ORABE, avocat au barreau de BAYONNE, avocat plaidant, vestiaire : 29 Demandeur(s) D’UNE PART, ET : S.A.

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 mai 2024, M.

CAISSE DE GARANTIE DES CREANCES DES SALARIES (CGCS) Grosse délivrée le : à : Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE Me Gilbert MANCEAU, avocat au barreau de PARIS Me Philippe

Il lui a été reproché d'avoir ce jour-là, à l'issue d'un cours, agressé physiquement et verbalement une formatrice suite à un refus qu'elle venait de lui opposer, en la poussant violemment contre un mur

département ou un maintien dans l'effectif des agents communaux ; que Mme X... avait été recrutée le 1er janvier 1978 en qualité de conseillère conjugale à temps partiel par la mairie et par contrat verbal

Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX - dossier communiqué et réquisitions écrites ********* DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du mercredi 2 août 2023 à 10h devant Madame Elsa

au barreau de BRIEY, avocat postulant et par Me Emmanuel MILLER, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, INTERVENANT VOLONTAIRE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé “Résidence ELIAS

Il résulte du procès-verbal des opérations électorales que Mme F D, M. B G et M. A C, suppléants élus, ont été classés respectivement première, deuxième, et troisième suppléants.

Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE La société MPC, exerçant sous les enseignes 'Côté Fenêtres' et 'Elva

Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 10 mars 2026, Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente chargée du rapport, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère et Mme Elsa WEIL, Conseillère

Avril 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

[S] [H]) - Mutuelle SHAM (Me [S] [H] ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.