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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
660cf25f7c1ccb0008628d23
2 avril 2024
2 avril 2024
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle9ème chambre
DTA_2202579_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A B, représenté par Me Emmanuelle Bonin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 août 2021 par laquelle la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Source officielle5e chambre civile
62c52986a2c42363790799dd
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
6358cda7c40aa805a7864c20
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
63465949c024d1adffef75a6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
627b55bc76c5d9057df800ec
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
67908b3d4143037ceabfc057
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d51
2 avril 2024
2 avril 2024
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93232
11 mai 2016
11 mai 2016
Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209779ac4fbe1d877757
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ETABLISSEMENTS [J] ([J] TP) Copie exécutoire délivrée le 17/10/2025 à : Me Emmanuelle VAJOU Me Romain LEONARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6172
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162af179547460d26ddb692
1 février 2012
1 février 2012
Un problème de « doublage » a surgi fin 2003 nécessitant l'intervention répétée de Heidelberg et n'a disparu que le 21 octobre 2005 suite à un réalignement des 5 groupes d'impression.
Source officielle1ère chambre civile B
695e2b9d75782d5f060fbc5e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 représentée par Me Amandine MOLLIET FAVRE, avocat au barreau de THONON LES BAINS ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be414b
11 avril 2024
11 avril 2024
SELARL enregistrée au RCS de Bordeaux sous le numéro 845 052 323, dont le siège social est [Adresse 1] à [Localité 5], représentée par Monsieur [H] [V], gérant Représentés par Me SOL substituant Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaade74459e0c7ed3a8e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité à cette adresse [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Damien JOST de la Selarl JOST-JURIDIAG, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
643f8893ad85da04f53a3b53
18 avril 2023
18 avril 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
65a780c48121050008662d29
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
6538b3d27ffc2c8318ee003f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officiellechambre 1-10
69d0426ccdc6046d47098163
4 juillet 2025
4 juillet 2025
demanderesse : comparant par Me Estelle MAILLANCOURT, Avocat (E1423) ET : SA SOCIETE GENERALE, RCS de Paris B 552 120 222, dont le siège social est [Adresse 2] Partie défenderesse : assistée de Me Emmanuelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310506
21 décembre 2017
21 décembre 2017
n'est pas rempli par la chape, une brique de 5 a été posée sur champ sous les cloisons de doublage en plaques de plâtre sur rail ; que M.
Source officiellePage 9 sur 26