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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
668f76ca9b65e642c587853c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Evelyne TAULEIGNE de la SELARL PRAGMA JURIS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Claire CHABREDIER, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
691b365f5222181ceec01c44
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER JUGEMENT : * réputé contradictoire * prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCtx Gen JCP
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
représentés par Me Adeline LADOUBART, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [P] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [I] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Emmanuel
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f0243402fc178212f7e480
4 avril 2025
4 avril 2025
BOUYGUES IMMOBILIER 3 boulevard Gallieni 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Maître Emmanuelle MORVAN de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R211 DEFENDERESSE
Source officielle12e chambre section 2
6036616fdbf64802cabfc170
3 novembre 2015
3 novembre 2015
rendu le 28 Mai 2015 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° chambre : 12 N° Section : B N° RG : 14/7667 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdbadb5199e5e8ccc78d2a1
8 février 2019
8 février 2019
L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Conseillère, Monsieur Emmanuel ROCHARD, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et
Source officielle3e chambre civile
68e89645f14914fb075ebd1b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Sabrina GAYET, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e4
25 avril 2024
25 avril 2024
INTIMEE : Mme [R] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas GANGLOFF, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Emmanuelle
Source officielle18° chambre 1ère section
660ef06ffbb79e8fd3d32fe0
4 avril 2024
4 avril 2024
CASTABROUSTE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0293 DEFENDERESSE S.A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400212_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
jour de retard, l'exécution du jugement n° 1602808 du 18 octobre 2017 par lequel le tribunal a, d'une part, annulé l'arrêté du 18 avril 2016 par lequel le directeur de la maison d'arrêt de Grasse l'a radié
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
née le 30 Mai 1934 à NICA PYREUS (Grèce) de nationalité française ... 21051 ARGOLIDE (GRECE) représentée par Me Emilie MURCIA, avocat au barreau de Pyrénées-Orientales Monsieur Emmanuel J...
Source officielleChambre 2 A
69cf629fcdc6046d47f40320
2 avril 2026
2 avril 2026
- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président, et Madame Karine PREVOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 3-4
6364ba0ce405357f749ea436
3 novembre 2022
3 novembre 2022
V] [W] C/ [E] [B] SCI LES BASTIDONS DE L'OLIVADE Société SELARL DE SAINT RAPT ET BERTHOLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Emmanuelle
Source officielle9ème chambre
DTA_2207670_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Par suite, c'est à bon droit que le directeur de l'agence Pôle emploi Ancenis a radié M.
Source officielle11ème civ. S4
686848534965b5d9df3285b3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
S4 N° RG 25/01098 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NKRZ Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Philippe DIETRICH Me Emmanuelle TRAUZZOLA M.
Source officielleChambre 4-8a
69d7498bcdc6046d479cf2fa
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleRéféré prononcé lundi
6a0f13c8cdc6046d47721554
11 mai 2026
11 mai 2026
EMMANUEL RAME, PRESIDENT, ASSISTE DE M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
69dfde5fcdc6046d475de618
13 avril 2026
13 avril 2026
Adresse 1] représenté par Me Maria-Christina GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 DÉFENDERESSE Madame [W] [F] demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
6622095e9ce14200083895ff
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6033008aa70bfd73324bf75e
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
Source officiellePage 9 sur 46