Eric Y..., demeurant Lubumashi, BP 66, co/Oeuvre de Don Z..., Wespelaarse X..., 2503190 Boortmeebeek (Belgique), ès qualité de nu-propriétaire indivis de la SCI ..., 3 / de M.

Le Tribunal a nommé Monsieur Eric MORIZE aux fonctions de Juge-Commissaire.

MORIZE Président, Monsieur Cyrille BRASSEUR, Monsieur Laurent CAMU, Juges.

Eric Z... qu'en qualité de commissaire à l'éxécution du plan de M.

Eric Hegron, demeurant "La Vigne Blanche", 37420 Huismes, 39 / de M.

chez melle Jennifer Y... ... 69700 GIVORS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me Fabienne FINET CONDEMINE avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Eric

Eric I..., demeurant ..., 12°/ de M. François J..., demeurant ..., 13°/ M.

Eric Y..., 4°/ M.

pourvoi formé par : - La SOCIETE LOISIRS DE NUIT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2000, qui, après condamnation d'Eric

Eric, - X...

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1997, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à une amende de 5 000 francs ; Vu le mémoire

Eric, - Z... André, partie civile, - X...

Eric E..., 8 / Mme Béatrice Z..., épouse Le Joille, 9 / Mlle Marie-Monique E..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (6e

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024, la société Nord Sud Evolution Architecture, représentée par Me Morice, demande au tribunal : - d'annuler le titre exécutoire

Eric Aubry, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié avocat de M. Cyrille A et de la SCP Vincent, Ohl avocat de l'Autorité des marchés financiers. - les conclusions de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller

Eric X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 24 février 1986 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande en réduction du versement

* GREFFIER : Maître Eric COMBARNOUS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Philippe MAURIN JUGES : Madame Bernadette TROUCELIER Monsieur Christian BERAL GREFFIER : Maître