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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00584

Cassation

14 mai 2024

14 mai 2024

[K] émet des doutes sur la réalité des chambres à gaz ravivant une rhétorique négationniste dont [I] [P] essaye de débarrasser son parti depuis son accession à la présidence du [1] » ; « Il n'y a pas du

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00838

Cassation

25 juin 2024

25 juin 2024

Ils se rendent alors à son domicile, le frappent, le kidnappent en l'enfermant dans le coffre d'une voiture avant d'essayer de mettre le feu au véhicule.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10800

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

La preuve en est les retards, les malfaçons que vous avez essayé de cacher et les relations exécrables que vous avez instaurées avec les entreprises ce qui a porté un grave préjudice à notre société.

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cr

61372599cd5801467741f181

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

motifs que la Cour adopte; et "aux motifs adoptés que selon Mohamed Y..., au moment où il avait frappé Djellali Bensaali d'un coup de crosse sur la tête, le serveur du bar était intervenu pour essayer

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01229

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

C... avait été découverte pour une location d'un appartement au 24 de la rue Docteur Greffier ; que c'est muni de ces informations que les policiers ont essayé les divers boîtiers de télécommande saisis

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cr

61372631cd58014677423aae

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

doigt dans le vagin et avait tenté de la pénétrer avec deux doigts et la forçait à le masturber ; qu'elle exposait qu'il allait régulièrement la trouver dans sa chambre et qu'à cette occasion, il avait essayé

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cr

6137263ccd58014677424032

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

ce qu'il la pense morte caractérisent suffisamment l'intention homicide au moment où il portait les coups ; qu'au surplus, il n'a, à aucun moment, tenté de provoquer un secours et a, au contraire, essayé

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cr

6137258ccd5801467741eb06

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

médicaux délivrés le 6 novembre 1990 par le docteur D... et le docteur B... au centre hospitalier de Cannes ; que Vincent A... prétendait n'avoir pas porté la main sur son employeur et avoir seulement essayé

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cr

613725c0cd58014677420414

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

par les demandeurs, si Etienne B... n'avait pas commis une faute en ne cherchant pas à secourir immédiatement M. et Mme A... tombés à l'eau sans gilet de sauvetage et en perdant un temps précieux à essayer

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cr

6137264ecd5801467742486a

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

effet il a aidé Bernard X... à transporter le corps d'Antoine Z... et à le dissimuler ; il n'a ensuite, en aucune façon, tenté d'empêcher le tueur de continuer son action criminelle ; il n'a pas même essayé

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soc

6137266acd58014677425610

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

relève que l'employeur aurait fait état, dans ses courriers échangés, du caractère saisonnier du contrat sans que cela soit contesté; qu'il s'agit d'un argument totalement faux que les juges d'appel ont essayé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00071

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

avait donc réglé la moitié de sa dette et qu'au cours de la procédure relative à sa demande d'aménagement de peine il avait indiqué qu'il était sans ressources et qu'il avait, autant qu'il l'avait pu, essayé

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ECLI:FR:CCASS:2023:SO00688

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

ont bien été prises dans un stand du magasin exposant les différents produits de la société puisqu'il n'a pas échappé à la sagacité de cette dernière qu'y apparaissaient le nom et le prix du modèle essayé

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CA

Chambre sociale 4-2

65b36fa68c0355000835f863

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Quand bien même Mme [L] exerçait des missions similaires de conducteur essayeur et que la société Polymont Engineering, dont le siège social était situé [Adresse 2] à [Localité 9], exerçait son activité

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soc

6079b21a9ba5988459c55cac

Cassation

29 avril 1976

29 avril 1976

ETAIT EMPLOYEE EN QUALITE D'ESSAYEUSE-RETOUCHEUSE ; QUE LA SOCIETE S'ETANT BORNEE A SOUTENIR QUE SA BRANCHE "FABRICATION" ETAIT PLUS IMPORTANTE QUE SA BRANCHE "VENTE AU DETAIL" ET QU'EN RAISON DE SA

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soc

613721b5cd580146773f659b

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

Monestié, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X..., retoucheuse-essayeuse au service de la société Campus 3000, a été licenciée le

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TA

5ème Chambre

DTA_2001426_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 novembre 2019 par laquelle France Agrimer a rejeté sa demande tendant au versement d'une aide au cheptel de 2 000 euros pour l'acquisition de cinquante essaims

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CC

cr

61372675cd58014677425b9c

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

000 francs ; qu'à hauteur de cette somme l'escroquerie est constituée ; que, pour le surplus, la tentative d'escroquerie sera retenue, le prévenu ayant continué sur les bases de son acte frauduleux à essayer

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CC

cr

613726aacd58014677427855

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

; "2/ alors que, d'autre part, en présence d'un diagnostic préalablement posé par un chirurgien dentiste, le prothésiste dentaire peut légalement réaliser une prise d'empreintes et procéder à l'essayage

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soc

6137238dcd5801467740b494

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

initiative, que", toujours selon cette lettre, ''des fournisseurs trouvaient le magasin fermé ; qu'en outre, les conclusions de l'employeur reconnaissent les responsabilités de prises de mesures et d'essayages

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