CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 050 résultats pour « Frédéric BIAIS Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100914

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Frédéric X..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 21 mars 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100750

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Réciproquement, Frédéric Z... est tenu de restituer la somme perçue par lui de la banque.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00565

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Frédéric Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6610e5e374ef9f00086f64ae

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Cartelys Benelux prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Jérémie Boulaire, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée par Me Frédéric

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00265

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

Frédéric'M France ne pouvait « apprendre » l'imminence d'une telle demande par la communication téléphonique qu'une standardiste de la SA Frédéric'M France a reçu d'un institut de sondage mandaté par la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00560

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Frédéric Y..., domicilié [...]                               , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e32ccdc6046d47a935b3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 27 avril 2026 Rôle 2025 012728 DEMANDEUR : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE (COFAD) - [Adresse 1] représentée par Me Frédéric CANTON, plaidant par

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02119

Cassation

26 juillet 2017

26 juillet 2017

Frédérick Z..., parties civiles, à l'occasion du pourvoi formé par eux contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 3 novembre 2016, qui s'est déclarée incompétente pour statuer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01330

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

portant sur les biens des tiers pour lesquels il recouvrait des fonds ou valeurs ; qu'il lui a été également reproché d'avoir détourné des commissions de commercialisation reçues des investisseurs par le biais

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00564

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Frédéric X..., 4°/ Mme Josiane X..., 5°/ M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

635236b88c924eadffcc47a8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, greffière, en présence de Rima AL TAJAR, greffière stagiaire, avons entendu les parties en leurs

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4417fe25450008314e70

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

FRANÇAIS LE VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [I] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Frédéric

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2977441-3279802

Admin. suprême

21 décembre 2009

21 décembre 2009

DE NOUVEAUX OUTILS D’INFORMATION, METTANT NOTAMMENT EN LIGNE SA JURISPRUDENCE DANS DES LANGUES NON OFFICIELLES     La Cour européenne des droits de l’homme donne aujourd’hui accès, par le biais

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e7dcdc6046d47d1a2d2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL LA GENTILHOMMIERE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, et Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

4e chambre civile

63b7ccf76b63637c907b7b6f

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

02399 APPELANTE : Madame [U] [L] née le 12 Février 1960 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Alice PASCAL substituant Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f41f

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Frédéric Z... a fait connaître à M.

Source officielle
CA

19e chambre

615e0df5c25a97f0381f50c8

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

N° 13/01362 AFFAIRE : [N] [V] épouse [R] C/ SAS ICTDP L'Intimée est représentée par mon Confrère Frédéric RENAUD [Adresse 3] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Février 2012

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca46

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

Borriglione-06000 NICE) Me Frédéric ROMETTI (57 prom. des Anglais-06000 NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 12 décembre 2007 enregistré

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021242915

Admin. suprême

5 novembre 2009

5 novembre 2009

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 août 2008 et 6 novembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Bibi A, élisant domicile ...; Mme

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdc4c71b7db0d7047b47147

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

APPELANTS Monsieur Frédéric, Paul X..., demeurant [...]

Source officielle

Page 9 sur 53

← PrécédentSuivant →