Il peut subir des retouches de forme.       En l'affaire Mogoş c.

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Muriel POLLEZ, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Le 18 janvier 2021, il a sollicité la reconnaissance en maladie professionnelle, d'une « tendinopathie épaule gauche ».

au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 16 FEVRIER 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

composée en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Mme Claudine FOURCADE, présidente de chambre, magistrate chargée du rapport, en présence de Mme Valérie MARIE-GABRIELLE

Sur les demandes formées à l'encontre de Maître [Z], notaire M. [M] [F] est irrecevable à former des demandes à l'encontre de Maître [Z], qui n'est pas partie à la présente procédure. 4.

Greffière, lors des débats : Madame Marie-Gabrielle M...

de PARIS, toque : C0199 substitué à l'audience par Me Margaux BRIOLE, même cabinet, même toque INTIMEE Association FREHA [Adresse 5] [Localité 6] Représentée et assistée par Me Paul-gabriel

DBVW-V-B7F-HPWJ Décision déférée à la Cour : 06 Janvier 2021 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gabriel

B E a été opéré au centre hospitalier Annecy Genevois le 12 janvier 2023 d'une endartériectomie du trépied fémoral gauche.

Signé par Mme Valérie MARIE GABRIELLE, président de chambre, et par greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Par exploit du 10 mars 2004, Monsieur Y... et la GMF ont appelé en intervention forcée la Cie d'assurances L'ÉQUITÉ, assureur de Monsieur X....

Interjeté le 14 décembre 2022, dans les forme et délai légaux, l'appel de la société [4] est recevable.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Juillet 2023 par le Pole social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 22/01294 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE Me Gabriel

Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Baranoschi c.

PLOMBERIE QUITMAN C/ Mme [O] [X] COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 18 AVRIL 2023 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, présidente de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale BERTO, vice-présidente placée.

la cour composée en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Mme Claudine FOURCADE, présidente de chambre, chargée du rapport, en présence de Mme Valérie MARIE-GABRIELLE

JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 N° RG 24/02148 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YYK6 DEMANDERESSE : S.A.S. [6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Gabriel

[O] [N] présente depuis le 27 septembre 2017 une lombalgie/lombosciatique sur hernie discale L5/S1 gauche.