CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

197 résultats pour « Gioia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

63b67738a853827c9026d0f9

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

ARRÊT DU Quatre janvier deux mille vingt trois APPELANTE : SARL Metz Echappement prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d7b

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

mois en formation en entreprises mise en place certification Iso 9001, 8 mois au service qualité lignes fortes fusées chez Auto Chassis International ACI et deux ans responsable qualité chez Anfray Gioria

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00538

Cassation

18 mai 2010

18 mai 2010

dossier qui est produit, tout d'abord les bordereaux de décompte des commissions payées à Mme Y... au 31 août 93 et au 30 septembre 93 où elle retrouvera ces quatre contrats N° 4010405 ZAZZERI, 4010418 GIORA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1012JUD002374403

Admin. suprême

12 octobre 2010

12 octobre 2010

    Les requérantes sont représentées par M es   G. di Gioia et M.M. De Nicola, avocats à Telese Terme.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64a7b0573bcaf505db69671f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Six juillet deux mille vingt trois APPELANTE : Mme [S] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

6a0f7825cdc6046d477e9d5c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FRANCE VENANT AUX DROITS DE BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Nathalie ROCHE, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B202, de la SCP ECKERT ROCHE GIORIA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1114DEC002982710

Admin. suprême

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Giotta Bianchi et A. Bianchi, avocats exerçant à Sondrio.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1012JUD002019303

Admin. suprême

12 octobre 2010

12 octobre 2010

    Les requérantes sont représentées par M e   G. di Gioia, avocat à Telese Terme.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Lama Jonathan CIAVATTELLA 1981 Termoli Giovanni CIMITILE CORTESE 1973 Spinetoli Giovanni CIPOLLA 1979 Portomaggiore Concetta CIRMI 1983 Giarratana Michele COLANGELO 1975 Teramo Claudio COLAPINTO 1982 Gioia

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf0625cdc6046d47eba1d9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Gérard TERNEYRE et Mme Gioia VENTURINI Délibéré le 21 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69d74051cdc6046d479bdd95

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Représenté par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Association [1] ([2]) Prise en la personne de son Président [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0706DEC001496789

Admin. suprême

6 juillet 1995

6 juillet 1995

Sipontina Colavelli Tattilo Maria Lucia Rita Principe Irene De Filippo Maria De Salvia Vittoria Totaro Anna Telera Maria Telera Grazia Lupoli Nicoletta Schettino Lisa Di Vico Maria Rosaria Quitadamo Gioia

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-163116

Admin. suprême

27 avril 2016

27 avril 2016

1971 Tarante   Alessio GABRIELE 05/05/1995 Tarante   Maria GATTO 01/01/1961 Lecce   Luigi GIANCIPOLI 02/08/1937 Tarante   Oronza GRASSI 01/01/1960 Lama (Tarante)   Adriana LA GIOIA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104

Admin. suprême

27 septembre 2018

27 septembre 2018

application (in euros) [2]     3471/04 18/12/2003 Graziella BORDINI 29/01/1943     12/07/2018 11/01/2018 1,500 250     6916/04 04/02/2004 Violante Amalia SMALDONE 29/03/1920 Di Gioia

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69ce02a4cdc6046d47d2ef4a

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[U] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.U. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Xavier IOCHUM, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0707JUD000826605

Admin. suprême

7 juillet 2009

7 juillet 2009

    Le requérant est représenté par M e Giia Bondoc, avocate à Bucarest. Le   gouvernement roumain («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0223JUD004339509

Admin. suprême

23 février 2017

23 février 2017

À ce cadre négatif s’ajoute le contenu du signalement fait récemment, le 26 janvier 2008, par le corps des carabiniers de Gioia del Colle, dont il ressort que la tendance du sujet à la délinquance, loin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0307DEC005582800

Admin. suprême

7 mars 2002

7 mars 2002

Giokas, avocat au barreau de Thessalonique. A.     Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit. 1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce142000838991f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU dix huit Avril deux mille vingt quatre APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0219JUD001496789

Admin. suprême

19 février 1998

19 février 1998

Santoro, Maria Lucia Rita Colavelli Tattilo, Irene Principe, Maria De Filippo, Vittoria De   Salvia, Anna Totaro, Maria Telera, Grazia Telera, Nicoletta Lupoli, Lisa Schettino, Maria Rosaria Di Vico, Gioia

Source officielle

Page 9 sur 10

← PrécédentSuivant →