CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

219 résultats pour « Glaive »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

616258f1a2370d151415abe5

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assisté de : Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle

Page 9 sur 11

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC34 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI GLAIVE

SIREN 422299750Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

07/04/2026

Voir →

Procédures collectives

GLAIVE SECURITE PRIVEE

SIREN 981188824Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

28/01/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI DES HAUTS GLAIVES

SIREN 493374193Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

07/11/2025

Voir →

Procédures collectives

GLAIVE SECURITE PRIVEE

SIREN 981188824Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

31/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GLAIVE IMMOBILIER

SIREN 832793442Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/08/2025

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301254

Cassation

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Les remblais sont effectués avec les matériaux du site extraits : une terre glaise instable. Aucune préparation préalable n'est effectuée pour recevoir les remblais.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-175311

Admin. suprême

15 juin 2017

15 juin 2017

Tunisien Maison d’arrêt de la prison de Lantin (détention préventive) Résidant à Bressoux   Yilmaz SALDIK 18/11/1995 Belge Maison d’arrêt de la prison de Lantin (détention préventive) Résidant à Glain

Source officielle
CA

Chambre 1 A

635b71c2b201587f74be01e5

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

représentant légal [Adresse 3] SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentées par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me AUBRY-GLAIN

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e1336a1876057df5d35e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Quand Madame [N] a été relevée délicatement, elle était encombrée (salive, glaires).

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631229615c943a65e043cd

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Patricia LE TOUARIN LAILLET, membre de la SCP RAFFIN et Associés, avocats au barreau de PARIS substitué par Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6448c0b25ca6d8d0f8ef68cd

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[Z] ne peut servir de preuve dès lors qu'il a bien formé plusieurs demandes de remboursement postérieurement à la cession du bien immobilier à la SCI Gliver. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00974

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

X... du mécontentement de la société BRIAND construction lors de son intervention sur le chantier de GLASSVER le 3 février 2015 en lui reprochant son retard d'une heure ; dans ce même courrier, la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f33

Appel

16 février 2016

16 février 2016

l'employeur, notamment : - pour la journée du mercredi 6 juillet 2011, le salarié a évalué son temps de travail à 10 heures, temps de trajet inclus pour assurer les rendez-vous avec six médecins (Gennes sur Glaize

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c8

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Mars 2013 APPELANTE : SA REAMETAL ZA du Clos Macé 53170 BAZOUGERS représentée par Maître Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Jean-Luc X... ... 53200 GENNES SUR GLAIZE

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6034838a2d821571205289d0

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Adresse 5] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 017498 assisté de Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300769

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

Les remblais sont effectués avec les matériaux du site extraits : une terre glaise instable. Aucune préparation préalable n'est effectuée pour recevoir les remblais.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6524ea1a01887783183996a3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Il y faisait état d'une dégradation de leurs relations au point notamment que le nouvel acquéreur avait déversé chez lui (propriété [B]) des tonnes de terre glaise (longueur de 5 mètres sur une hauteur

Source officielle
CA

1ère Chambre

650bde6bbeee0f8318b9711e

Appel

29 août 2023

29 août 2023

Ils ne contestent donc pas l'effondrement d'une partie du mur séparatif, soutenant toutefois avoir 'réparé' celui-ci (pages 10 et 11 du rapport d'expertise) : 'le mur est en terre glaise deux faces.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856179aaacbea0fe67f6c5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Mme [J] verse aux débats plusieurs certificats médicaux postérieurs à sa demande devant la MDPH : un certificat du 15 juin 2023 indiquant que son état s’est aggravé depuis fin mai, qu’elle a des glaires

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdc2bcba617674fee875c40

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

X... du mécontentement de la société BRIAND construction lors de son intervention sur le chantier de GLASSVER le 3 février 2015 en lui reprochant son retard d'une heure.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Glain à Saint-Julien de Vouvantes (Loire-atlantique), 25°/ de M. David ZF..., demeurant La Tranchais, La Chapelle AT... à Savenay (Loire-atlantique), 26°/ de M. DZ...

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Laurent AS..., demeurant ..., 303 / Mme Yvette AT..., demeurant ... des Glaises, 91100 Corbeil-Essonnes, 304 / Mme Marina AU..., demeurant ..., 305 / Mme DO...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2500171_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Par un mémoire en défense et un mémoire en réplique enregistrés le 12 février 2025 et le 13 février 2025, la Sarl Villa Ametza, représentée par Me Glaise Aleman conclut : 1°) à titre principal, à l'irrecevabilité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6360ca3f3c369c7f74996eb2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, avocat postulant Représentée par Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle