EXPOSE DU LITIGE Courant 2011, la SCI GRENOUILLE a entrepris, en qualité de maître d'ouvrage, des travaux de rénovation d'une villa dont elle propriétaire, située [Adresse 7].

[D] [A] 34 montée des moulins - Lapeyrouse 73310 SERRIÈRES-EN-CHAUTAGNE comparant CPAM DE L’AIN 1 Place de la Grenouillère 01000 BOURG EN BRESSE Dispensée de comparaître EN PRESENCE DE : COMPOSITION

NOVEMBRE 2006 APPELANTE :SA DANFOSS MANEUROP COMMERCIAL COMPRESSORS REPRESENTE PAR SON PRESIDENT EN EXERCICE ZI de Reyrieux B.P 331 01603 TREVOUX no comparante INTIMEE :CPAM DE L'AIN Place de la Grenouillère

2007 APPELANT : Monsieur Abdesselam X... ... 01170 GEX représenté par Me Dominique AROSIO, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE L'AIN Place de la Grenouillère

Bednarek, situé 4, allée du Chancelier Seguier à L'Etang-la-Ville, au domicile de M. et Mme Hardy, situé 9, résidence des 12 Arpents à Gazeran et au domicile de M. et Mme Darmont, situé 9, allée de la Grenouillère

d'un arrêt rendu le 17 avril 2000 par la cour d'appel de Pau (2e Chambre, 1re Section), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mars et 15 juillet 2022, la société Salveco, représenté par Me Grenouilleau, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance

La société SEVEN fait également valoir que la société E-COMOUEST indique que le solde de cette facture ne serait pas justifié en raison del'absence de prestations de certifcat HTTPS de la GRENOUILLERE

logements sociaux ; - il avait été décidé, dans le plan local d'urbanisme approuvé le 21 décembre 2011, d'instaurer une zone à urbaniser d'une superficie de 20 hectares environ sur le site de La Grenouille

Toutefois, le CCAP, dont les dispositions s'appliquent à chacun des marchés relatifs à la construction de l'ensemble immobilier de " La Grenouillère ", prévoit à l'article 1.2 une durée d'exécution unique

F... pour mener un inventaire des espèces éventuellement présentes dans et autour de la mare, selon lequel "l'inventaire a permis l'observation de têtards d'Alyte accoucheur, de Grenouille rieuse et de

[Y] pour mener un inventaire des espèces éventuellement présentes dans et autour de la mare, selon lequel 'l'inventaire a permis l'observation de têtards d'Alyte accoucheur, de Grenouille rieuse et de

bois » sur la parcelle cadastrée à la section AH sous le n°331 ni de celle de l’espace boisé classé qui grevait la parcelle cadastrée à la section AC sous le n° 414 située le long du Ruisseau du Grenouillet

l'intermédiaire de F... et Y... aux Grands Vins d'Aquitaine à Sainte-Foy-la-Grande de 212 hl pour la récolte 1977, de 247 hl pour la récolte 1978, de 158 hl de la même récolte aux établissements Grenouilleau

E..., représentés par Me Grenouillet, demandent au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à verser la somme de 30 000 euros à Mme C... mère du défunt et les sommes de 15 000 euros à chacun de ses frères

Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Laurence MARTIN, avocat au barreau de CAEN Défendeur CPAM DE L’AIN 1 Place de la Grenouillère

Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) INTIMES : Monsieur Eugène A... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté de Maître DEBOST, Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) CPAM DE L'AIN Siège social : Place de la Grenouillère

barreau de BOURGOIN-JALLIEU INTIMES : Maître Patrick-Paul DUBOIS, mandataire judiciaire, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société LINDA, SARL à l'Enseigne "ORIGINAL GRENOUILLES