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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616243c71217cad6c01649e3
25 février 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 FEVRIER 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 12/06217 [R] [F] Compagnie GROUPAMA ASSURANCES C/ SAS GREGOIRE
1ère Chambre civile
6786cf15df5b5c7d10ca96f0
14 janvier 2025
MANN de la SELARL LEX MENSA AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (avocat postulant) Maître Grégoire MANN de la SELAS LEX LUX AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (avocat plaidant) ET
civ1
613722cbcd58014677401935
19 novembre 1996
Jean X..., demeurant La Croix blanche, ..., 2°/ de la société Grégoire Besson, dont le siège est 49230 Montigne-sur-Moine, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208967_20250616
16 juin 2025
portant sur des travaux d'édification d'une centrale photovoltaïque sur un terrain situé 1341 route de Saint-Grégoire ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Valensole et de la SCEA Saint-Grégoire
soc
6079b1fe9ba5988459c54ce3
9 décembre 1970
DEVAIT ETRE ASSUJETTI AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE DU CHEF DE SES FONCTIONS DE GERANT SALARIE MINORITAIRE DE LA SARL GREGOIRE X...
8ème chambre
DTA_2201041_20231129
29 novembre 2023
Terme, rapporteur public, - et les observations de Me Boileau, représentant le centre hospitalier intercommunal André Grégoire. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème chambre
DTA_2505100_20260219
19 février 2026
Le centre hospitalier André Grégoire fait valoir, d’une part, qu’à la suite ces courriers, M. D...
613723dbcd5801467740f146
6 novembre 2001
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Guillaume Z..., dont le siège est ..., représentée par Mme Marie-Noëlle Griffoin
ORIENTATION ET MISE EN ETAT
69b980c6cdc6046d47fc903a
5 janvier 2026
REPRESENTANT : SELARL [J] [H] DEFENDEUR : La SASU G H P A - [Adresse 3] [Localité 2] REPRESENTANT : Me BACARAT Anne - Composition du tribunal lors des débats Président : Jean-Michel JULIAN Greffier : Grégoire
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2504905_20250731
31 juillet 2025
; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Grégoire la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
comm
6137213acd580146773f20a6
6 juin 1990
Réunion, dont le siège social est à Saint Denis (Réunion), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section A), au profit de la société Myriam Grégoire
DTA_2208874_20231106
6 novembre 2023
Par un courrier du 24 mars 2022, Mme A D a sollicité du CHI André Grégoire l'indemnisation de 50% de sa part dans l'achat et l'adaptation d'un logement.
Cour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c5f
16 janvier 2002
l'encadrement d'une cordée en montagne, laissé une personne de sa caravane faire seule le parcours à la descente de la face nord du Mont-Blanc du Tacul, et ainsi involontairement causé la mort de Grégoire
DTA_2102985_20230105
5 janvier 2023
Par suite, la responsabilité pour faute du CHI André Grégoire doit être retenue. 4.
Référés
69e9a48fcdc6046d4736f934
9 janvier 2025
Adresse 1] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me [V] [P] [Adresse 3] DEFENDEURS SAS AXYNTIS [Adresse 4] comparant par Me Alexandre ROSENCZVEIG [Adresse 5] et par Me Grégoire
Référés Comm. Cab. 1
6722b26a3f64f312698d3ea4
9 octobre 2024
ALTAREA [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Grégoire FAURE de la SELARL SELARL DECOT - FAURE - PAQUET - SCHMIDT, avocats au barreau de STRASBOURG, avocats postulant, Me Dominique COHEN-TRUMER
6137223fcd580146773fb6a5
2 novembre 1994
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, M.
6137223fcd580146773fb6b3
Chambre sociale 4-1
69e1bf35cdc6046d47877206
16 avril 2026
le 18 mai 1963 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carine LERENARD, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE
civ3
61372288cd580146773fe1a4
12 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Grégoire et Versmee, dont le siège est ...
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