personnel qu'en qualité d'ayant droit de François Y... décédé, contre l'arrêt rendu le 24 février 2016 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marie-Hélène

#Komisija Europskih zajednica protiv Helenske Republike.#Povreda obveze države članice.#Predmet C-123/99.

X... coupables des faits qui lui étaient reprochés, condamné à une peine de huit mois d'emprisonnement assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve et à payer à Mme Hélène A... la somme de 55 365,05 euros

Tiberio Y..., a lui-même été gravement blessé ; qu'agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs, Arthur et Hélène, M.

juge d'instruction ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire commun aux demandeurs, et les mémoires en défense produits ; Sur la recevabilité du mémoire présenté pour Hélène

sur le corps de Mme A..., époux B... laquelle ne faisait pas davantage état de violences exercées à son encontre et qu'en ne s'expliquant pas sur la valeur de ce témoignage contredisant ceux de Marie-Hélène

Marie-Hélène Z... déclarait qu'elle la croyait entièrement, et qu'elle n'avait jamais rien soupçonné, que X... s'était occupé de Z... depuis l'âge de 3 ans, et que celle-ci dont le père naturel n'avait

Marie-Hélène, agissant en qualité de civilement responsables de leur fils mineur Jean-Philippe X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la CORSE DU SUD, en date du 5 juillet 1994, qui, après avoir

- Hélène C..., épouse B... -Xavier D... - Nicole F..., épouse G... -Henri H... - Paul I... -Guy J... -Luc K... - Octave L...

à conduire à réviser l'appréciation initialement faite quant à la contribution des parents à l'entretien et à l'éducation des enfants, notamment le fait que Mme Y... avait déménagé avec leur fille Hélène

#Helena Correia κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση T-568/93.

. ; que Mme X... a demandé l'autorisation de céder le bail à sa fille Hélène ; que M.

#Commission des Communautés européennes contre République hellénique.#Radiation.#Affaire 276/83.

Yvan X..., demeurant ..., 5 / de Mme Hélène Y..., veuve X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au

en référé, que Jean Y... est décédé le [...], laissant pour lui succéder son épouse, Mme X..., leurs deux enfants, Raphaël et Nausicaa, ainsi que deux enfants nés de sa première union avec Mme Z..., Hélène

#Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber mod Den Hellenske Republik.#Kontant betaling ved indførsel.#Sag 58/83.

. # Euroopan yhteisöjen komissio vastaan Helleenien tasavalta. # Jäsenyysvelvoitteiden noudattamatta jättäminen - Autoverotus - Syrjintä. # Asia C-375/95.

#Komisija Europskih zajednica protiv Helenske Republike.#Povreda obveze države članice.#Predmet C-123/99.

#Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber mod Den Hellenske Republik.#Olivenolieproducentorganisationer - supplerende nationale kriterier.#Sag 128/87.

. ; "-Me René Helenon avocat de Jacques et Philippe Y... en sa plaidoirie ; "-Le ministère public en ses réquisitions ; "-à nouveau, Jacques et Philippe Y... et leur conseil qui ont eu la parole