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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab3

68ff2e8d7e08341cb4977a87

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Un scanner était réalisé le 18 janvier sur lequel le Docteur [O] retrouvait une petite hypodensité cérébelleuse droite en faveur d’une séquelle ischémique limitée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2025363_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

La récidive ischémique du membre inférieur droit a par la suite nécessité deux ré-interventions le 18 avril 2012.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04934_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

thrombose aigüe artérielle rénale bilatérale imposant une reprise chirurgicale immédiate sans récupération de la fonction rénale et qui a contribué de manière significative à l'installation d'une ischémie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04983_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

thrombose aigüe artérielle rénale bilatérale imposant une reprise chirurgicale immédiate sans récupération de la fonction rénale et qui a contribué de manière significative à l'installation d'une ischémie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103049_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Du 28 mars au 9 avril 2018 d'abord, au sein du service réanimation pour de multiples hémorragies au plan cérébral et une ischémie du cervelet gauche, des anomalies dans le fonctionnement du foie et une

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-156299

Admin. suprême

25 juin 2015

25 juin 2015

  Bogatyrev avait résulté de l’insuffisance coronarienne, cette dernière étant provoqué par l’ischémie myocardique. L’expert était d’avis que les lésions corporelles avaient été subies par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300905_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

seconde hospitalisation au CH du Mans du 4 novembre 2020 au 10 décembre 2020 ; - peu après son admission, un scanner cérébral, un angioscanner et une IRM ont été réalisés révélant l'absence de lésion ischémique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86065b5a3ab8ca54ed3

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[K] et a constaté qu'il avait déjà été victime de plusieurs AVC profonds et anciens, donnant lieu à des séquelles ischémiques de la région sylvienne, qu'il présentait des facteurs de risques importants

Source officielle
TJ

Chambre 21

65bc61e24fb290a3460741b9

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Les experts considèrent que « il est survenu au décours de la procédure d’embolisation une ischémie sylvienne gauche par emboles sources d’un infarctus lenticulaire gauche et d’hémiplégie droite spasique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307203_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

- l'ECG réalisé révèle des troubles de repolarisation ; - à la suite d'examen complémentaires réalisés, une cardiopathie hypertrophique post-hypertensive est mise en évidence avec une suspicion d'ischémie

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008079452

Admin. suprême

5 janvier 2000

5 janvier 2000

T. s'est brisé, provoquant un accident ischémique à la suite duquel le patient est demeuré atteint d'une paralysie du bras et de la jambe gauches ; qu'en se fondant sur le caractère exceptionnel d'un tel

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01381_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète de type 2, de troubles neuropsychologiques et d'une dépression sévère avec anorexie, hallucinations, mutisme et insomnie, a été victime en 2019

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a4d1bc2605de4b4756

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[J] souffrait, par ailleurs, d'une cardiopathie ischémique avec atteinte monotronculaire de la coronaire - le 19 septembre 2021, M.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008215211

Admin. suprême

10 octobre 2005

10 octobre 2005

estimé que la faute commise par le centre hospitalier de Pontoise avait fait perdre à Marlène une chance d'échapper à l'amputation de sa jambe ou de voir limitées les conséquences de l'accident ischémique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade0

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Cependant, après avoir rappelé l'histoire de la maladie de Patrick Y... qui débute en 1996 par un infarctus antérieur non thrombolysé et se termine par le constat en mai 2003 d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202239_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Elle a été conduite aux urgences puis placée, par un certificat initial d'accident du travail du 7 février 2020, en congé maladie pour une tendinite de l'épaule gauche et une suspicion d'accident ischémique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406503_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

D fait également valoir qu'il présente une cardiopathie ischémique, suivie depuis 2018 par son cardiologue et par le centre hospitalier universitaire de Nice et nécessitant la poursuite d'un traitement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2423183_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Dans les suites de cette intervention, Mme B a présenté une aphasie consécutive à une ischémie sylvienne superficielle gauche, puis un syndrome anxio-dépressif d'intensité sévère et un syndrome frontal

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed34d33109fd079b6db4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Devant un tel tableau et alors qu’il existait une ischémie digestive aiguë, la prise en charge devait en être urgente pour tenter de contrôler la situation et justifiait donc la réalisation de séquences

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea1bcdc6046d4788005f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] a été hospitalisé du 27 février 2019 au 14 mars 2019, date à laquelle a été établi un certificat médical initial mentionnant : "AVC ischémique cérébelleux droit sur dissection artère V2 droite".

Source officielle

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