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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa5
11 février 2008
11 février 2008
de Commerce de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 22 Octobre 2004, enregistrée sous le no 03 / 177 APPELANTS : Monsieur Pierre X... ... 97122 BAIE-MAHAULT représenté par Me Hubert JABOT
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f1
21 février 2006
21 février 2006
Sécurité Sociale d'AIN du 30 Mai 2005 RG : 1323 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 FEVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Charles X... 33 rue des Ecoles 69430 BEAUJEU représenté par Me Michel JALLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93995
6 février 2017
6 février 2017
Ayant pour conseil, Maître Dominique DEPORCQ (Toque 63), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE Madame Murielle Y... ... ... 97123 BAILLIF Représentée par Maître Hubert JABOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b2
21 décembre 2012
21 décembre 2012
(MINEUR) ADSEA Etablissement Ouest 2 rue de la Jalotterie 44100 NANTES Intimé, représenté par Me Anne DENIS, avocat au barreau de RENNES * Jocelyne Y... a interjeté appel d'un JUGEMENT en
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7a
14 décembre 2012
14 décembre 2012
roues alignées sur piste 700-00025289 '' La main du coureur sur la ligne de départ 700-00027234 ' ' Vue floue de coureuses de haies 700-00027236 ' ' Homme qui lance le javelot
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC02567_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
JADELOT La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère ch. civile
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
copropriétaires de GREEN FIELD PARK représenté par son syndic le Cabinet BIHL SASU RCS de Rouen 394 881 965 [Adresse 3] [Localité 7] représentée et assistée par Me Bérengère RENE de la Selarl JAVELOT
Source officielleCour d'Appel
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26 avril 2016
26 avril 2016
représentée par Me Gérard FREZAL, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Stéphane JAVELOT, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2411897_20260205
5 février 2026
5 février 2026
conteste pas la matérialité des faits qui lui sont reprochés, à savoir que, après avoir pris connaissance le 22 novembre 2022 d’une vidéo montrant le vol le 22 octobre précédent de la statue « L’Homme au javelot
Source officielle2e chambre sociale
67f753e8eb05d6bf6564da88
9 avril 2025
9 avril 2025
Ingrid BARBE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [S] [P] né le 10 Août 1972 à [Localité 5] (59) de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Philippe JABOT
Source officielleFormation plénière
DTA_2300758_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
A B, représenté par Me Hubert Jabot, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 5 juin 2023 par lequel le préfet de la Guadeloupe, d'une part, l'a obligé à quitter le territoire français sans
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f6
16 juin 2008
16 juin 2008
Instance de PARIS - RG no 02/11017 APPELANTS Monsieur Jean-Marie X... ... 75001 PARIS représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me Séverine JAILLOT
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110878_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 décembre 2021 et 26 décembre 2021, la société civile immobilière Cézanne Peint, représentée par Me Jarlot, demande au tribunal
Source officielle2ème Chambre
67f9f394a6be9c926c7ca965
11 avril 2025
11 avril 2025
constitution d'avocat de Me BEAUJOUR pour le compte de Mme [E] [F], intimée, remise au greffe et notifiée à l'avocat des appelants par RPVA le 17 mars 2025, Vu la constitution d'avocat de Me Hubert JABOT
Source officiellecomm
6137237acd5801467740a467
16 mai 2000
16 mai 2000
thème tel que celui du coq, l'arrêt retient que l'oppositon tend à protéger une composition d'éléments arbitraires pour désigner des vêtements, à savoir l'image d'un coq stylisé, dressé de profil, le jabot
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX01307_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
A, représenté par Me Jabot, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de la Guadeloupe du 7 septembre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 janvier 2020 du préfet de la
Source officielle4ème Chambre
5fd938fe4415271dfa39cabf
30 avril 2020
30 avril 2020
du 17 août 2012 ; - débouté la société Médica Foncière [Localité 15] 92 de sa demande de remboursement des frais de gardiennage sécurité post évacuation ; - enjoint la société MSJ et la SCP [B] Jannerot
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975e
19 mars 2007
19 mars 2007
Djemilla A... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Me Jacques FLORO (TOQUE 29), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Achille C... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Me Hubert JABOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b53b
17 avril 2008
17 avril 2008
RENOSOL ILE DE FRANCE Immeuble " Le Baudran " 21 / 37 rue de Stalingrad 94742 ARCUEIL CEDEX représentée par Me BOSSOM- DELUCCA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0030 substitué par Me Xavier JARLOT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103418_20240208
8 février 2024
8 février 2024
La réserve dont a été assortie la réception des travaux du lot n° 3 portait sur la reprise des désordres entrainant des flaques de la piste d'élan de l'aire de javelot sud et des " deux très proches ".
Source officiellePage 9 sur 14