CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

804 résultats pour « Jean-michel ROCHE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b486

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

EXPERTISE COMPTABLE SOFIREC dont le siège social 22, Impasse Jean Dieulafoy B.P. 101 85000 LA ROCHE SUR YON agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle

Page 9 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC57 résultats

Journal officiel
Radiations

ROCHETTE, Michel Jean

SIREN 327140216Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

26/11/2025

Voir →

Modifications diverses

Maître Jean-Michel MEYER et Maître Laure-Anne LACROIX, Notaires associés, titulaire d'un Office notarial à Rochefort du Gard et d'un bureau annexe à Saint Laurent La Vernède (Gard)

SIREN 850660259Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Maître Jean-Michel MEYER et Maître Laure-Anne LACROIX, Notaires associés, titulaire d'un Office notarial à Rochefort du Gard et d'un bureau annexe à Saint Laurent La Vernède (Gard)

SIREN 850660259Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

21/08/2025

Voir →

Radiations

Roche, Jean-Michel

SIREN 421063033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

06/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Maître Jean-Michel MEYER et Maître Laure-Anne LACROIX, Notaires associés, titulaire d'un Office notarial à Rochefort du Gard et d'un bureau annexe à Saint Laurent La Vernède (Gard)

SIREN 850660259Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

25/07/2024

Voir →

TCOM

Chambre 2-5

69d3bc2ccdc6046d474ca811

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Jean-Michel Russo, juge-commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [D] [B], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c08

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE/ USSEL Monsieur Jean-Marcel X... de nationalité Française né le 23 Mars 1950 à BOURG DE TIZI (69000), demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Michel YN..., demeurant ... des Groseillers, Flers (Orne), 77°/ M. Jean-Marie YO..., demeurant ... (Orne), 78°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613723cccd5801467740e4a8

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

profit : 1 / de Mme Violette Z..., épouse C..., demeurant Les Violins, La Roche de Rame, 05310 Freissinières, 2 / de M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1167970-1212169

Admin. suprême

20 octobre 2004

20 octobre 2004

  Le requérant   L’affaire concerne une requête introduite par un ressortissant britannique, Thomas Michael Roche, né en 1938 et résidant dans le Lancashire (Royaume-Uni).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87656

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

ROCH DISTRIBUTION 1 rue du Bataillon de l'Armagnac 32000 AUCH Rep/assistant : Me Jean-Luc MARCHI (avocat au barreau d'AGEN) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AUCH en date du 3 mars 2004

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007778789

Admin. suprême

2 mai 1990

2 mai 1990

Edouard Balladur, Mme Michèle Barzach, M. Jean Cherioux, M. Dominique Pado, M. René Galy-Dejean, M. Bernard Rocher, Mme Jacqueline Nebout, M. Jean-Charles De Vincenti, M. Jean Connehaye, M.

Source officielle
CC

civ3

613722f5cd58014677403b9a

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Michel G..., demeurant ..., 18°/ de M. Christian ZG..., demeurant ..., lot n° 13, 78190 Trappes, 19°/ de M. Jean-Noël ZV..., demeurant ..., 20°/ de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a0f

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

9e Chambre A

6163151ce03efc4516bd2e05

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller

Source officielle
CC

soc

6137237acd5801467740a47c

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Bruno XS..., demeurant Villa Roche Fleurie, ..., 4 / de M. Jean-Marc N..., demeurant Provence Logis , bâtiment 21 Lupino, 20600 Bastia, 5 / de M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5cde8cdc6046d47debbe4

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Numéro de rôle : 2025006566 PC : 2025J270 nature : 604 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e672cdc6046d47e0c4db

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Numéro de rôle : 2025008401 PC : 2025J367 nature : 604 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e602eccdc6046d47e33b36

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

DEMANDERESSE : * SAS [V] [Adresse 1] comparant par Monsieur Baptiste [V], Président, assisté de Maître Jean-Michel MILOCHAU, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON, demeurant ladite ville [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5ce55cdc6046d47dec40b

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Numéro de rôle : 2025006604 PC : 2025J271 nature : 604 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007936730

Admin. suprême

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Jean-Luc Y..., demeurant 22 résidence de la Bourbonnerie à Les Essarts-le-Roi (78690) ; M.

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ed

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Jean-Baptiste XN..., demeurant à Quenza (CorseduSud), 4°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740712c

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Jean-Louis Z..., ayant demeuré ..., actuellement sans domicile connu, 43 / de M. Michel C..., demeurant Bovagne 3, ..., 44 / de M. Jean-Michel D..., demeurant ..., 45 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372143cd580146773f25a6

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Michel X..., demeurant à La Roche-Vineuse (Saône-et-Loire), "La Tanière", en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1987 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit de : 1°/

Source officielle