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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 3ème section
65c3d9e8c432ce7d11a700c6
31 janvier 2024
31 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître Moreau-Margotin, vestiaire R156 Copie certifiée conforme délivrée à : . - Maître Pitoun, vestiaire T14 ■ 3ème
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03660_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Par des mémoires enregistrés les 5 avril et 15 septembre 2022 Me Margottin, liquidateur judiciaire de l'association Équipe Bretagne Cyclisme, déclare reprendre l'instance engagée par cette association.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
670f58494ad0d5ee7d7e5c6c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
la MUTUELLE BLEUE, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 ORDONNANCE SUR INCIDENT (n°2024/ , 4 pages) Nous, Julien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10952
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Julien Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2015 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Leïla B..., domiciliée
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d492
1 décembre 2010
1 décembre 2010
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1o Chambre Section C ARRET DU 25 JANVIER 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 05249 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 JUILLET 2009 JUGE AUX
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aad91e9a46d1f5a76b9ed
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le 26 juillet 2023, la SAS [11] saisissait la Commission médicale de recours amiable de l’organisme social d’une requête gracieuse.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaed1e9a46d1f5a76c8ed
6 janvier 2025
6 janvier 2025
AVANT-DIRE DROIT du 06 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Christophe DESHAYES, Vice président Président - Jean-Pierre GUILLEMOT, Assesseur employeur - [D] [E], Assesseur salarié Greffière : Margot
Source officielleTPX RAM JCP REFERES
6887c54be11322f258e1aaba
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL de VERSAILLES [Adresse 3] [Localité 4] N° RG 25/00019 - N° Portalis DB22-W-B7J-TFQW Minute: CADUCITÉ DU : 1er juillet 2025 DEMANDEUR(S) : [N], [C], [H] [B] DÉFENDEUR(S) : [
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402957_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juillet 2024, M.
Source officiellecr
613726a4cd5801467742750a
25 avril 2007
25 avril 2007
l'I.N.P.I. et attestant que Christophe Y... a déposé la marque "Domaine du Château des Barrigards" le 24 novembre 1993, l'a renouvelée le 25 novembre 2003 et a déposé le blason "Dragon-Salamandre" le 30 juin
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edf9272b5e5e648cc030c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 02 Juillet 2025, - contradictoire et en premier ressort, - signé par Christophe DESHAYES Président et par Margot MORALES, Greffière.
Source officiellesoc
61372327cd58014677406183
28 octobre 1998
28 octobre 1998
Margot, avenue du 11 novembre, 83160 La Valette du Var, en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Kerebel,
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aad71e9a46d1f5a76b99a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le 10 juin 2021, Madame [C] [Y] [U] sollicitait une expertise pour contester sa date de consolidation.
Source officielle6ème chambre civile
6866f25ad33109fd079b7a2c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Marie CANTELE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE du 01 Juillet 2025 ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [O] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Margot BLANCHARD, avocat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687eb18841388e7853ac6ef7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
publique du 04 Juin 2025 à l’issue de laquelle le Président a avisé les parties que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 02 Juillet 2025.
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18f5
21 février 1990
21 février 1990
X..., de Me Vincent, avocat de Mme margottet-Lanne, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613721c4cd580146773f7145
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Fernand X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1991 par la cour d'appel de Colmar (5e chambre, section des urgences), au profit de Mme Edith, Margot Y..., épouse X..., défenderesse à la
Source officielleciv3
61372392cd5801467740b80a
19 juillet 2000
19 juillet 2000
2 / Mme Huguette X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A) , au profit de Mme Margot
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ee
20 mai 2015
20 mai 2015
Bruno Pierre Y...et Mme Karin Marlène X...se sont mariés le 7 juin 1986 devant l'officier d'état civil de Chambon (Charente Maritime).
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c91ad0f3eafe9fcf07600f
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Monsieur Yves DELPERIE, avocat général entendu en ses observations DÉBATS : A l'audience publique du 28 Juin 2022 ARRÊT : Reputé contradictoire, prononcé publiquement le 08 Juillet 2022
Source officiellePage 9 sur 26