, recensées par le schéma d’aménagement de gestion des eaux (SAGE) du Bas-Léon.

. ; Mme C demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 16 octobre 2008 par lequel le tribunal administratif de Fort de France a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui

[T], la société Léon Noël, la société Renovim, M.

MOURIESSE et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d annuler le jugement en date du 17 janvier 1996 par lequel le tribunal administratif de Fort-de-France a rejeté leur protestation contre les opérations

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 17 mai, 3 octobre et 14 novembre 2022, les sociétés Pharmacie Léon Blum et Olivier Anres, représentées par la SELARL Sapone-Blaesi

Elle exerçait ses fonctions au sein de l'agence Léon Grosse Maintenance (Lgm) sous la hiérarchie directe de M. [O], directeur d'agence.

]              (80) ; qu'ensuite, à 00 heures 40 (le 6 janvier) la SEAT Léon volée et faussement immatriculée [...] était vue en train de passer à [...

COMMERCIALE ARRET DU 30 MARS 2001 RG : 99/01545 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS EN DATE DU 26 février 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Alain X... né le 14 Janvier 1957 2 rue Léo

Sarda, rapporteur public, - et les observations de Me Léon, substituant Me Marchand, avocat de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez. Considérant ce qui suit : 1.

Léo Y..., 2 / Mme Léo Y..., demeurant ensemble rua Dr Justino X..., 152-4, 4700 Braga (Portugal) en cassation d'une ordonnance rendue le 15 avril 1998 par le président du tribunal de grande instance

Copie en sera adressée à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la foret, de la mer et de la pêche.

ARRET No R.G : 09/00743 SARL J;B CHRONO TRANSPORT C/ SAS SGCM COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 JUIN 2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance du juge des référés

René-Léon Z..., ès qualités d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de son fils mineur, René-Raymond, a assigné M.

A., le 24 Janvier 2006 contre Madame T...Geneviève, Monsieur P...Pierre, Monsieur N...Dominique, Monsieur D...Nicolas, Monsieur R...Léon, Monsieur L...René, Monsieur AQ...

professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - COSTET Léo

Copie en sera adressée à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche et au ministre des armées.

Léo André, auditeur, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de la société

C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1999 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre civile), au profit : 1 / de M. A..., Léon Z..., 2 / de Mme Y...

Léon, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE en date du 2 mars 1989 qui, dans une poursuite suivie contre lui pour vols commis à l'aide d'une effraction ou d'une

Copie en sera adressée à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche. Délibéré à l'issue de la séance du 6 février 2025 où siégeaient : M.