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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acdc
21 mars 2008
21 mars 2008
En présence de Mme Anne- Laure DERRIEN- PEYRUSAUBES, élève avocat Greffier, lors des débats : D.
Source officielleRétention Administrative
6438f207a942a604f5e932ad
12 avril 2023
12 avril 2023
APPELANT Monsieur [P] [G] né le 03 septembre 1999 à [Localité 9] (TUNISIE) (99) de nationalité tunisienne comparant en personne, assisté de Me Laura PETITET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d1a
9 mai 2022
9 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du : 09 MAI 2022 N°
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6350e4da42150aadff23db6e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
de la SCP MICHEL LEDOUX, substitué par Me Patrice MOEHRING, avocats au barreau de PARIS Madame [Z] [T] fille de Monsieur [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
660f9507a40f8b0008cb768b
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Anne-Laure MEANO, présidente Muriel PAGE, conseillère Aurore DOCQUINCOURT, conseillère
Source officielle1ère chambre
DTA_2304801_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La présidente-rapporteure, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA L’assesseure la plus ancienne, Laura KEIFLIN La greffière, Sarah LEROY La République mande et ordonne à la
Source officielle1ère chambre
DTA_2401652_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La rapporteure, Laura KEIFLIN La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA La greffière, Sarah LEROY La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne
Source officielle1ère chambre
DTA_2400399_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La rapporteure, Laura KEIFLIN La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA La greffière, Sarah LEROY La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne ou à tous commissaires
Source officielle1ère chambre
DTA_2400197_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La rapporteure, Laura KEIFLIN La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA La greffière, Sarah LEROY La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires
Source officielle1ère chambre
DTA_2404557_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
La rapporteure, Laura KEIFLIN La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA La greffière, Sarah LEROY La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne ou à tous commissaires
Source officielle1ère Chambre C
6032eca9af910560b1bba21e
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Lise Leroy-Gissinger, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fd
20 mai 2008
20 mai 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES à Me Dominique MARI Me Hugues LEROY SCP VERBEQUE COPIES à Philippe Y...
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6a0e2179cdc6046d475c2edf
19 mai 2026
19 mai 2026
SOL STRUCTURE GROSSES le , la SELARL POLE AVOCATS - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies électroniques : , la SELARL POLE AVOCATS - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6a0e2188cdc6046d475c301c
19 mai 2026
19 mai 2026
DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - la SELARL AVK ASSOCIES , la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE , Me Angélique GENEVOIS , la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT , la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd99658516db78823cec3a4
8 janvier 2020
8 janvier 2020
- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleAffaires civiles
69dd3b35cdc6046d471f3b14
13 avril 2026
13 avril 2026
CREDIT LOGEMENT [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Marie-laure LE GOFF, avocat au barreau de JURA (avocat postulant) Représenté par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON (avocat plaidant
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[G] [X] et Mme [U] [V] épouse [X] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da2
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Localité 2] Monsieur [P] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Olivier GUEZ, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 263 Ayant pour Avocat plaidant, Me Hugues LEROYde la SCP Cabinet LEROY
Source officielle4ème Chambre
65a0f6dc383a880008fd089b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société Laure Ligne Manucure a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Son liquidateur, la SCP [J] [R], ainsi que ses associées Mmes [D] et [T], sont intervenus volontairement à l'instance.
Source officielle1re chambre sociale
6260f8e36d9e13277d6e37cd
20 avril 2022
20 avril 2022
N° RG11/00402 APPELANTE : Me [H] [O] (SAS SAULNIER [H] ET ASSOCIES) - Mandataire liquidateur de SARL EVAUX LABORATOIRES 2, bis rue des Anglaises 45000 ORLEANS Représentant : Maître Marie-laure
Source officiellePage 9 sur 22