Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Centre de loisirs de [Localité 1], et les conclusions de M.

[Q] d'activités spécifiques sportives ou de loisir antérieures à la maladie, la cour d'appel a privé sa décision au regard du texte susvisé ; Mais attendu que le préjudice d'agrément

de la victime à la somme totale de 93 600 euros, alors « que le préjudice d'agrément est celui lié à l'impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisirs

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Car Loisirs, Car Loisirs 13 et Car Loisirs 84 par la société Trigano

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Y..." ; "alors, d'une part, que Louis X...

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mai 2001), rendu en référé, que la société Euro Dépôt a pris en location divers matériels fournis par la société M2 et financés par la société Loxxia

A DECO-LOISIRS à Coudekerque, de s'abstenir de recevoir ou de rencontrer des témoins et notamment les salariés de la S.

Montagne Baubens", et ce quelle que soit l'étendue de l'emprise du lac sur les terrains appartenant à cette société, et que l'acte comportait comme conditions suspensives, non la création du lac de loisirs

Jean-Yves A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (chambre sociale), au profit de la société Logistique Epone, société à responsabilité

Il expose que sa langue maternelle est le russe, qu'il a effectué son cursus scolaire dans cette langue, qu'il est titulaire de deux Masters 2, en informatique et logistique et qu'il est officier de réserve

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Loisirs tous, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

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S..., d'activités sportives ou de loisirs spécifiques et de son impossibilité de les exercer du fait de la maladie ; que la société Rhodia Chimie sollicitait en conséquence la réformation du jugement sur

X... de raccorder son parc de loisirs au réseau d'assainissement des eaux usées de la commune, la cour d'appel qui n'a pas répondu aux conclusions de la commune de Vendres, n'a pas satisfait aux exigences

d'entreprise de réaffecter, sous astreinte, au compte de résultat des activités sociales et culturelles une certaine somme correspondant aux amortissements et dépenses au titre des appartements de loisir