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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2101276_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101280_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101282_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0528DEC001136610

Admin. suprême

28 mai 2015

28 mai 2015

LIZZA   25174/10 13/04/2010 Pietro IAVECCHIA 02/05/1946 Bénévent Egidio LIZZA   25175/10 13/04/2010 Michele FAPPIANO 21/10/1959 Faicchio (Bn) Egidio LIZZA   25176/10 13/04/2010 Nicola DE ROSA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC004632607

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

;        57894/08 24/11/2008 Luciano FIORITO 26/07/1954 Naples Clementina DI ROSA             58577/08 21/11/2008 Michele

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f738

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

née le 15 Octobre 1948 à ROYAN (17200) ... ... 20290 LUCCIANA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de Bastia et de Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Valérie

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03206_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

C... et la SAS Plage Rossa, représentés par Me Luciani, demandent à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2001336 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) subsidiairement, de minorer le montant

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f4a4a

Cassation

31 octobre 1991

31 octobre 1991

Silva G..., 8°) Mme Rosa G... de Freitas, 9°) Mlle Alzira G... de Freitas, 10°) Mme E... de Conceicao G... de Freitas, 11°) M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101270_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101272_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101274_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101278_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2501066_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Sabatier-Raffin, juge des référés, - et les observations orales de Me Armand, représentant la commune de Sainte-Rose.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600377_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

C..., représenté par Me Tacita, demande au tribunal : 1°) d’annuler les élections du 15 mars 2026 qui se sont déroulées dans la commune de Sainte-Rose qui ont vu la liste emmenée par M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2201047_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

521-2 du code de justice administrative, " l'immédiateté du bénéfice d'une mesure de moratoire interruptif à présentation aux convocations de consultation et d'actes paramédicaux près le CMP de Sainte-Rose

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0310REP003529597

Admin. suprême

10 mars 1998

10 mars 1998

Il est représenté devant la Commission par Maîtres Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004936599

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Elle est représentée devant la Cour par M es   Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1130REP003913098

Admin. suprême

30 novembre 1998

30 novembre 1998

Elle est représentée devant la Commission par Maîtres Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.   Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0310REP003528397

Admin. suprême

10 mars 1998

10 mars 1998

Ils sont représentés devant la Commission par Maîtres Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2204615_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

, Luciano Z.

Source officielle

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