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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2500702_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Marchand, président-rapporteur ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301203_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2113112_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214838_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304728_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2023, Mme A B saisit le tribunal d'un différend qui l'oppose au centre hospitalier Gérard Marchand.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300931_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301910_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Marchand, présidente, - Mme Absolon, première conseillère, - M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200780_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201088_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400554_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Marchand, président, Mme Absolon, première conseillère, Mme Pillais, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400970_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Marchand, président, - Mme Pillais, première conseillère, - Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401401_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Marchand, président, Mme Absolon, première conseillère, Mme Pillais, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402740_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300541_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

1ère chambre - JU

DTA_2101059_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

200-15 du livre des procédures fiscales, à ce que soient réintégrés, dans l'assiette de TASCOM, les surfaces et les chiffres d'affaires de la boutique du centre-auto et des boutiques de la galerie marchande

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2204302_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 4 avril 2022 par laquelle la préfète de l'Ain a refusé de mettre en œuvre ses pouvoirs de police de l'eau pour la restauration du ruisseau de Marchand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2521613_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Le désistement de la requête de M. B... est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401260_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301598_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2215285_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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