CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
65a8d676e12c85000874b07a
17 janvier 2024
Le 27 octobre 2023, la SAS Mattea Services a formé une déclaration d'appel.
Référés
6696b6ef9a603a692910b045
9 juillet 2024
-Débouter la société MASEA FOOD de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions.
Chambre 2
DTA_2000874_20220922
22 septembre 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la société Mazet n'est pas fondée à demander la condamnation de l'Université Clermont Auvergne.
4ème chambre commerciale
65ab742736bfc00008d68d31
19 janvier 2024
messagerie de l'ensemble de ses demandes fins et prétentions, - condamner la société RDM concept à régler la somme 959 euros à la société Mazet messagerie, - condamner Mazet messagerie à régler la somme
Reconduite à la frontière
DTA_2303258_20230609
9 juin 2023
Le Fiblec, - les observations de Me Mazeas, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202651_20221201
1 décembre 2022
Il soutient que : - la requête est irrecevable dès lors que la SAS Mattea services ne se prévaut d'aucun intérêt lésé ; - les moyens soulevés par la SAS Mattea services ne sont pas fondés.
comm
61372395cd5801467740baef
10 octobre 2000
novembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle Chambre civiles réunies), au profit : 1 / de la société Turquin Buthurieux et Associes, aux droits de laquelle vient la société Mazars
DTA_2401168_20240426
26 avril 2024
Zabka, - les observations de Me Mazeas, représentant M.
JCP
686d60d4a2273490db107a0e
7 juillet 2025
[Y] représenté, a sollicité : - CONSTATER que la SCI MAZEL ne rapporte pas la preuve que les dégradations dont elle se prévaut sont intégralement imputables à Monsieur [Y] - CONSTATER que la SCI MAZEL
Pôle 4 - Chambre 1
615e0e19c25a97f0381f522e
29 janvier 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/12622 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/18215 APPELANTE SARL MAZEL
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00649
18 juin 2013
au passif de la liquidation judiciaire de la société Azsports pour les montants respectifs de 15 556,27 euros pour la société Mazet Messagerie, 17 194,11 euros pour la société Mazet Logistique et 1 647,74
Chambre 01 CTX IMMOBILIER
69a1799acdc6046d47e8a7eb
6 janvier 2026
Le syndicat des copropriétaires expose que la SCI Le Mazet, dont le gérant, M.
6ème Chambre
DTA_1911949_20240104
4 janvier 2024
B demande l'annulation, le maire du Mazeau s'est opposé à cette déclaration préalable de travaux. Le maire du Mazeau a implicitement rejeté le recours gracieux formé le 4 juillet 2019 par M.
DTA_2303254_20230609
DTA_2303502_20230808
8 août 2023
Zabka, - les observations de Me Cazenave substituant Me Mazeas, représentant M.
DTA_2303570_20230810
10 août 2023
Zabka, - les observations de Me Bachet, substituant Me Mazeas, représentant M. F, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. F, assisté de M.
4ème chambre
DCA_24NT03288_20251114
14 novembre 2025
C... à garantir la société Mazet & Associés et la société SOCOTEC Construction à hauteur de 38 % de cette condamnation, la société Mazet & Associés à garantir M.
civ2
607940eb9ba5988459c3f9a1
13 novembre 1970
SUR LE MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PAR ARRET DU 23 MAI 1956, PENNEC ET ROUAYROUX FURENT CONDAMNES A PAYER A MAZET LA SOMME DE 35150 FRANCS POUR SOLDE DE SES HONORAIRES
6710aa6bbe64d7e51024514a
16 octobre 2024
Par sms du 27 janvier 2021, la SAS Mazet Messagerie lui a notifié une mise à pied à titre conservatoire.
1re chambre sociale
627ca81b4781dc057dee7a92
11 mai 2022
époque où il était délié de ses obligations envers la société Mazel and Tov France depuis un mois (fin du CDD le 30 avril 2016) ne permet pas de démontrer la fictivité du contrat litigieux.
Page 9 sur 345