CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 964 résultats pour « Morio »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0c19ba5988459c4fe19

Cassation

6 novembre 1980

6 novembre 1980

LES ARTICLES L. 122-8 ET L. 122-9 DU CODE DU TRAVAIL ET 22 DE L'AVENANT "OUVRIERS ET COLLABORATEURS" A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES DU 30 DECEMBRE 1952 ; ATTENDU QUE MORIN

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-214955

Admin. suprême

15 décembre 2021

15 décembre 2021

, in the forest after the fire in Moria broke out and in Mavrovouni RIC).

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007870111

Admin. suprême

23 novembre 1994

23 novembre 1994

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 janvier 1990 et 13 avril 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE MARNE ET MORIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d849

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Il retient la responsabilité conjointe des entreprises intervenues : MORIN, PLASSE, BONIN et ARTECH, au titre de la direction des travaux.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60332774534c8698ecd367e7

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Faits et procédure La société MORI SEIKI France est une filiale du groupe japonais MORI SEIKI, fabricant de machine outils.

Source officielle
TJ

1ère Ch- Civil général

68e7a4d5033cf481c39a2761

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

00081 [S], [Y] [D] [K], [C] [V] JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 REQUÉRANT : Monsieur [K], [C] [V], né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] comparant assisté de Me Eva MORIN

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-214952

Admin. suprême

15 décembre 2021

15 décembre 2021

, in the streets after the fire in Moria broke out and in Mavrovouni RIC).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2308888_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Kranot Hishtalmut Le Morin Ve Gananot est manifestement irrecevable.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10102

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

, ni la captation de sa clientèle par MORI SEIKI, étant observé que la clientèle de SCOMO (distributeur) pour les machines MORI SEIKI et celle de MORI SEIKI (fabricant) était commune, certains clients

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2102122_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Morice est rejetée.

Source officielle
CC

civ1

607943529ba5988459c41fa9

Cassation

16 novembre 1976

16 novembre 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'A LA SUITE DE POURSUITES DISCIPLINAIRES, MORIN, NOTAIRE, A ETE CONDAMNE PAR ARRET DE LA COUR D'APPEL D'ORLEANS EN DATE DU 13 JUIN 1975 A UNE PEINE D'INTERDICTION DE DEUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

627df9430d41e0057d43e60f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Morice - S.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b24

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

MORIN SURFACE S.A.R.L. AB METALLERIE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd9157efef7d8b07d5541db

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[I] [W] a été engagé le 11 janvier 1982 en qualité de livreur par la société Robert Morin (aux droits de laquelle se trouve la société Morin Services) par le biais d'un contrat à durée indéterminée comportant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

67ee177351255e24994fc41f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Morin pour le lot façade (société radiée) - Entreprise de construction Tene, sous-traitante de la société Nouvelle Pradeau Morin pour le lot ravalement/revêtement de façade ; - Kar bat, au titre du

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201730_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

La requête a été communiquée à la commune de La Celle-sur-Morin qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CC

soc

613722bccd58014677400cdd

Cassation

9 mai 1996

9 mai 1996

sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1994 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans l'affaire opposant : - la société Morin

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303628_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

24-28 rue Morin.

Source officielle
CC

soc

6079b0b69ba5988459c4fa33

Cassation

26 octobre 1979

26 octobre 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE, LE 24 JUILLET 1974, MORISSE, EMPLOYE PAR LA SOCIETE ANONYME PAPETERIES DE LA RISLE PONT-AUDEMER TRANSPORTAIT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0e72c25a97f0381f569c

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

DEFENDERESSE À LA SAISINE : INTIMÉE : Société PHILIP MORRIS BENELUX BVBA anciennement dénommée PHILIP MORRIS BELGIUM prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse

Source officielle

Page 9 sur 299

← PrécédentSuivant →