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511 résultats pour « Olivier Cousin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

5fca6af2d9a55e5540fef459

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Par courrier du 11 juillet 2017, à l'issue de son enquête, la CRAMIF a rejeté cette demande sur le motif que M. 

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163874c947dd77ae6de0412

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

D'ailleurs l'utilisateur continue de se servir de ce véhicule avec les coussins de gonflage totalement dégonflés'.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01143_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162c1cd34defd4c4b3b4625

Appel

17 octobre 2012

17 octobre 2012

2010 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/10152 APPELANT Monsieur [S] [F] né le [Date naissance 5] 1945 à [Localité 18] [Adresse 10] [Localité 11] Représenté par Me Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100752

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

." ; qu'elle a légué ses biens immobiliers à ses cousins et cousines, ainsi qu'à différentes institutions (Croix Rouge Française, Institut Pasteur, CNRS, Institut de France) ; qu'elle a légué différents

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200135_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

S'ils soutiennent détenir des attaches familiales sur le territoire français dès lors que plusieurs de leurs oncles, tantes, cousins et cousines résideraient en Guadeloupe, les seules attestations peu

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200134_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

S'ils soutiennent détenir des attaches familiales sur le territoire français dès lors que plusieurs de leurs oncles, tantes, cousins et cousines résideraient en Guadeloupe, les seules attestations peu

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b4a

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

commercialisée par la Société LIDL, dans les magasins à son enseigne sous la marque Lucchese avec un étiquetage " fabriqué en France ", alors qu'elle résultait d'un assemblage entre des huiles d'oliviers

Source officielle
CC

cr

6137264acd58014677424699

Cassation

24 avril 2003

24 avril 2003

ait eu le comportement décrit par les témoins et qu'il ait notamment effectué le dépassement d'autres véhicules par la droite et qu'il se soit rabattu dangereusement devant la voiture conduite par Olivier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200569

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

A..., conseiller rapporteur, Mme Olivier, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6031fb907f2f1533e7dd7582

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Olivier A... Notaire de nationalité Française [...]

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401181_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Olivier Maurel, secrétaire général de la préfecture de l'Allier et signataire des arrêtés en litige disposait d'une délégation de signature établie par arrêté du 28 juin 2023.

Source officielle
CC

cr

613725d2cd58014677420c46

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

d'une part, le jugement condamnant Manuel Y... et la compagnie Axa à verser les sommes de 288 393,26 francs et 28 145,33 francs tout en fixant, d'autre part, la créance de la Caisse des dépôts et consignations

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c772b7e1b6bf1d7dbb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à : - Me Fabienne PANNEAU #R0235 - Me Pierre-Olivier CHARTIER #R0139 - Me Nicolas MOREAU #P0370 - Me Yves COURSIN #C2186 - Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c04d

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Alors que Olivier X..., frère des appelants, décédé accidentellement, avait été inhumé dans le cimetière familial avec l'autorisation des intimés et de leur mère, Jean X..., père des appelants a, le 13

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04476_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

Si Mme C a déclaré lors de son audition par les policiers que son cousin n'avait pas d'autorisation de travail, cette circonstance ne permet pas davantage d'établir l'existence d'une relation de travail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd1c

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

demeurant : ... 75019 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE- OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Michel C... avocat Toque E 1826 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf85

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 DÉCEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Frédéric Olivier X... ... 61000 ALENCON Représentant : Me Fabrice Z...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400102_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Aux termes de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " L'étranger dont l'admission au séjour répond à des considérations humanitaires ou se justifie au

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400103_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Mme A se prévaut de sa présence sur le territoire français depuis un an et demi et d'une cousine de sa mère résidant en Seine-et-Marne.

Source officielle

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