CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

511 résultats pour « Olivier Cousin »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

67c697480a84109ed6ce94b2

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

BPI FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL

Source officielle
CA

Première Présidence

668397f08da90185712ea447

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[B] [M] a été en relation avec Maître Olivier COUSIN, avocat, dans le cadre de diverses procédures liées à la liquidation du régime matrimonial l'opposant à son ex-épouse.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69d9de59cdc6046d47d961f4

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS

Source officielle
CC

soc

6137236acd58014677409760

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Cousin, avocat, s'est pourvu en cassation au nom de M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6971f727cdc6046d4739d5fb

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL INTIME : S.A.S. [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b365521d7564000872e03a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[K] à verser à la SARL François Vialis une somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - le condamner aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Olivier Cousin

Source officielle
CA

Référés

68fb978211af6ba0065f3e0d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY DEMANDEUR EN REFERE ET : Madame [M] [L] NÉE [E] née le 06 Novembre 1965 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c26448a370008a720b6

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Olivier COUSIN, avocat plaidant, substitué par Me Pierre-André BABEL, avocats au barreau d'EPINAL Monsieur [L] [Y], ayant

Source officielle
CA

5ème Chambre

677e163fdbb9bd42de09fc0e

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 3] 57000 METZ inscrite au registre du commerce et des sociétés de Metz sous le numéro 356 801  571 représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e537ca81daa831884f541

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

répertoire général sous le numéro N° RG 23/00443 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEGD ; APPELANT / DEMANDEUR A L'INCIDENT : Société ALL BUILDINGS CONCEPT [Adresse 6], 4 [Adresse 5] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Référés

62ce63a59a20ce9fcf1268da

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis 3 rue François de Curel 57000 METZ Non comparante, représentée par Maître Frédérique Morel, substituée par Maître Olivier

Source officielle
CA

2ème Chambre

64af98e7049d5c05db173153

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

de VESOUL sous le numéro 382 778 405 dont le siège social est situé [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié pour ce audit siège social Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf0f7935f50008be434f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

BANQUE CIC EST, représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Olivier COUSIN, avocat plaidant au

Source officielle
TJ

VENTES

67eeefebb848dd6814c64c4e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Localité 17] (21), demeurant [Adresse 6], Débiteur saisi, représenté par Maître Simon LAMBERT pour la SELAS LANCELIN ET LAMBERT, avocat au Barreau de Dijon, postulant ; et ayant pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
CA

5ème Chambre

66235acbaec0e60008fe999d

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

d'EPINAL INTIMÉE : Association CAISSE CONGES INTEMPERIE BTP - CAISSE DU GRAND EST agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié de droit audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

2ème Chambre

65376110974d2583184551b0

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Représentée par Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7ec

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

PRIVILEGE COURTAGE, en liquidation judiciaire sise [Adresse 1] - [Localité 3] Représentée par Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL Avons à l'audience de cabinet

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e537da81daa831884f557

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 23/01277 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGBR du 03 Octobre 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e58

Appel

1 décembre 2006

1 décembre 2006

MONDIAL GRANIT prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 28, rue de la GareLe Syndicat88120 ST AMEReprésentée par Maître Olivier COUSIN (Avocat au Barreau d'EPINAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d4c

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

MONDIAL GRANIT prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 28, rue de la Gare 6BP 1888120 LE SYNDICATReprésentée par Maître Olivier COUSIN (Avocat au Barreau d'EPINAL

Source officielle

Page 1 sur 26

Suivant →