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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
67061e23fde28ee42071103b
8 octobre 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.
6688ddfc676b73dd81b96c4e
5 juillet 2024
DEMANDERESSE Société [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Marion
1ère Chambre
65aa2e6b009f81000890dbe2
18 janvier 2024
MARION Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Pôle 5 - Chambre 8
603457b079a256470db3de94
16 décembre 2016
Greffier, lors des débats : Mme Mariam ELGARNI-BESSA MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.
2e chambre sociale
626a2f4b71469e057d789a9c
27 avril 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a8
26 février 2015
exercice, domiciliés audit siège 52 rue d'Anjou 75008 PARIS Représentée par Me Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Philippe
PCP JTJ proxi requêtes
65c3d9efc432ce7d11a70186
26 janvier 2024
SCIENTIPOLE INTIATIVE SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Cathia MARION de l’AARPI UNIK AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #E0179 à Madame [T] [W]
civ3
6137235ccd58014677408bf9
9 novembre 1999
Philippe E... et épouse, en secondes noces, de M.
Service des référés
659d9d82aa704a07f4934482
9 janvier 2024
EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 janvier 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Marion
Chambre 09
69f3553dcdc6046d471648c8
2 avril 2025
CHAMBRE Le 2 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L00041 N° de PC : 2023J00438 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS MARIANNE
4e chambre civile
62736a90a58162057dac671c
4 mai 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.
Trib. de Commerce
69a6649ecdc6046d47519631
23 janvier 2025
BATAILLE, Président, et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier Associé ayant assuré la mise à disposition de la décision, à qui le Président, a remis la minute.
cr
6137259ccd5801467741f2ff
2 septembre 1998
Y... se sont présentés au domicile de Philippe X... à 2 heures du matin en frappant à la porte-fenêtre de la cuisine de ce dernier, violemment, demandant au propriétaire des lieux d'ouvrir, il n'est nullement
6253cb28bd3db21cbdd8cf70
28 avril 2008
RG N : 07/01393 Association MARIANES C/ François Jean-Marie X...
Chambre civile 1-2
6960a64bcdc6046d47b6e1bf
8 janvier 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, représentant : Me Marion LANOIR de la SELAS DLDA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : R175 - N° du dossier 20250490 Intimée :
6ème Chambre
6970b1bfcdc6046d47196de3
20 janvier 2026
Conseiller de la mise en état de [Localité 5], décision attaquée en date du 30 Mai 2024, enregistrée sous le n° 22/01484 Madame [Z] [F] épouse [I] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Philippe
6137232dcd58014677406758
16 décembre 1998
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.
6253ccfdbd3db21cbdd91ef1
22 janvier 2015
Laurent Z..., Mme Marion A..., M. Jean-Philippe B... et Mme Olga C..., épouse B...
6253c966bd3db21cbdd88397
16 mars 2006
BRYLINSKI et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseillers.
Chambre 1-3
67134bd0208351cec658645b
18 octobre 2024
MARTIN CHARPENTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HAGE Me Alain DE ANGELIS Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Arrêt de la chambre
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