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6 690 résultats pour « Portal Méral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95028de0ebe408dac6f10

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

la société METAL 37 aux dépens ; Condamner la société METAL 37 la société METAL 37 à payer à Madame [N] [I] et Monsieur [Y] [I] la somme de 3 000 euros en application des dispositions de l’article 700

Source officielle

Page 9 sur 335

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS MERAL - PORTAL - YERMIA

SIREN 847858743GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

10/02/2019

Voir →

TJ

4ème chambre 2ème section

661436153bbdffcd9171a806

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 22/11770 N° Portalis 352J-W-B7G-CX6XI N° MINUTE : Assignation du : 28 Septembre

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b884fecdc6046d47e7a861

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00174 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD &

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310367

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Il convient de relever que le portail qui était auparavant seul en place n'était ni remarquable ni particulièrement entretenu ; qu'enfin, les époux X... justifient l'installation de la palissade par la

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

66ec87a97ad60b1f57b1a253

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

N° : N° RG 20/00642 - N° Portalis DBZ5-W-B7E-HQC5 AFFAIRE : [B] / [K] [U] [B] épouse [K] Contre : [P] [K] Copies : 3 Me Maryline DIAT la SCP TREINS-POULET-VIAN

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

691702ebe097417ee1be1a9b

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

L'expert explique en effet que l'apparition du mérule et sa progression dans les ouvrages porteurs et les ouvrages en bois ont impacté trois poutres porteuses dont les ancrages dans le mur sont détruits

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-147367

Admin. suprême

22 septembre 2014

22 septembre 2014

The portable hard disk which belonged to the applicant Meral Hanbayat was also copied and subsequently seized by the police.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01800_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il résulte de l'instruction, notamment de la brochure de présentation des activités de la SARL Déco Métaux, qu'elle exerce une activité de traitement et de rénovation de surfaces métalliques diverses (

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d10d5af8a921ecd25ee

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par acte du 22 juin 2023, la SARL CDH et la SAS METALLERIE-ALFORT ont conclu un protocole d’accord transactionnel portant résiliation anticipée du bail commercial.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69e1c657cdc6046d4788c8f3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

N° RG 25/01641 - N° Portalis DBV2-V-B7J-J6T7 COUR D'APPEL DE ROUEN CH.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10001

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

ou à un compte tenu par un établissement de paiement ; / Toute transaction relative à l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par chèque barré, virement bancaire ou postal ou

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CA

4ème Chambre

6879d5ef2db7cac9e5eb48fa

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

ALRE METAL [Adresse 9] [Localité 4] Assignée à personne habilitée S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7d3ea43407b9102830

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Selon devis accepté en date du 17 janvier 2022, Madame [T] [S] a confié des travaux de construction d’un hangar métallique situé à [Localité 4] (40) à la SARL JPH CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6035916e3056efb62d7b5dea

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Leur paiement ne pouvait plus se faire désormais que par chèque barré, virement bancaire ou postal ou carte de paiement.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105485_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

La SARL (société à responsabilité limitée) Le Comptoir Toulousain des métaux précieux exerce une activité d'achat - vente d'ouvrages en métaux précieux et de tous objets de collection liés au domaine de

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c52952a2c4236379079684

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 05 JUILLET 2022 RP N° RG 19/04656 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LGHG SARL CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007651838

Admin. suprême

31 mars 1978

31 mars 1978

JANVIER 1975 ET 6 JUIN 1975 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LE JUGEMENT EN DATE DU 20 NOVEMBRE 1974 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE L'A CONDAMNEE A PAYER A L'ENTREPRISE METRAL

Source officielle
CA

1re chambre civile

62d79ac171d9f5effbdf2999

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

En définitive, ce compte s'établit en faveur de la société Bouchet Construction Métallique s'établit à la somme de 84 942,69 euros TTC, que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400944_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions de la commune de Bulgnéville à l'égard de la société Métallerie Bernard Mouginot.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63c10963bf9fd47c90a13bc6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le contrat de sous-traitance a porté sur 200 châssis métalliques sur chevalet.

Source officielle