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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100010
9 janvier 2019
Y... deux couronnes céramique sur pivot et perforé la racine au niveau du tiers coronaire, lors de la réalisation du tenon sur une des incisives ; qu'après avoir sollicité une expertise en référé, M.
soc
61372283cd580146773fddde
7 décembre 1995
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Favard, les observations de Me Blondel, avocat de la société SMAC Acieroid, de la SCP Gatineau, avocat de l'URSSAF d'Angers, les conclusions
8e Section - MESD
DTA_2400870_20240117
17 janvier 2024
en tant que roi Richard, à la cathédrale de Lichfield devant toute son école, qu'il est repéré par une organisation criminelle dirigée par la famille B qui contrôle la région et qui se met à régulièrement
Référés du PP
62760c9a593736057d78aa1e
6 mai 2022
, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me Georges POMIES-RICHAUD, avocat au barreau de NIMES Madame [E] [F] épouse [V] née le 19 Août 1947 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée
Référés
69f02869cdc6046d47ca0664
3 juillet 2025
DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 3 Juillet 2025 RG n°: 2025R00503 DEMANDEUR SASU OPEN [Adresse 1] comparant par Me Frédéric COULON
613722bfcd58014677400fc5
16 janvier 1997
Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Monboisse, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210140
16 février 2023
Labaune, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, de la SCP Richard, avocat de la société
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02471
31 octobre 2017
Cathala, Larmanjat, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM.
613725d3cd58014677420ccf
27 janvier 1999
Justice à PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD
Cour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38e
5 janvier 2010
né le 13 Décembre 1941 à ST LAURENT SOUS COIRON (07170) ... 07150 VALLON PONT D'ARC représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE-D'ABRIGEON-VESSON, avocats
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00942
8 novembre 2016
Bras, conseiller référendaire rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0314JUD004647799
14 mars 2002
Ce médecin de la police attesta que Richard Linford n'était pas apte à être détenu.
3 SS
CETAT:CETATEXT000007804682
6 janvier 1993
Glaser, Auditeur, - les observations de Me Ricard, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:C200557
2 juin 2022
Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Opale, de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia,
Pôle 2 - Chambre 2
615e0d06c25a97f0381f4b6f
17 octobre 2014
FEDERALE DES CONSOMMATEURS - QUE CHOISIR (UFC - QUE CHOISIR) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Claire MONGARNY BAULT de l'AARPI CABINET CLAIRE RICARD
Pôle 2 - Chambre 1
603267949966ae9c4e47b4cf
6 février 2018
Christian HOURS, Président de chambre, chargé du rapport Mme Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1167970-1212169
20 octobre 2004
Le 3 août 1995 le ministre délivra en vertu de l’article 10 de la loi de 1947 sur les procédures concernant la Couronne un certificat ayant pour effet de bloquer toute procédure de ce type portant sur
6253cd0fbd3db21cbdd922e6
17 avril 2015
2013- Tribunal d'Instance de Paris-RG no 11-13-0002 APPELANTE Société AMEN VOYAGE INTERNATIONAL Agissant en la personne de son représentant légal No SIRET : B 423 464 775 11, Rue des Trois Couronnes
7ème chambre
DTA_2100524_20221207
7 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 septembre 2021 et 21 février 2022, Metz Métropole, représentée par la SELARL Cossalter, de Zolt et Couronne, conclut, à titre principal, au rejet de la requête
ECLI:FR:CCASS:2018:C200876
21 juin 2018
Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF de Provence-Alpes-Côte d'Azur
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