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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372105cd580146773f0557

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Robinson (Seine-Saint-Denis), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 avril 1989, où

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007685165

Admin. suprême

10 juillet 1981

10 juillet 1981

AU PLESSIS-ROBINSON HAUTS-DE-SEINE , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT EN EXERCICE, 8° LA SOCIETE ATELIERS ELECTRO-MECANIQUE DE BOULOGNE, DONT LE SIEGE EST ...

Source officielle
CE

10/ 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007708105

Admin. suprême

27 juin 1986

27 juin 1986

Georges X..., demeurant ... au Plessis-Robinson 92350 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er juin 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:450398.20220622

Admin. suprême

22 juin 2022

22 juin 2022

A, alors maire du Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), a sollicité du ministre de l'intérieur, sur le fondement des dispositions citées ci-dessus de l'article R.315-5 du code de la sécurité intérieure, une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c88a

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

ROBINSON comparant en personne, assisté de Me Nadège Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : K0137 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mars 2008, en audience publique, devant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0624DEC002806502

Admin. suprême

24 juin 2008

24 juin 2008

.s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 28065/02 by William ROBINSON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502038_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

qui souffre d'une malformation cardiaque congénitale, doit subir une intervention chirurgicale urgente initialement prévue le 17 février 2025 à l'Hôpital Saint-Joseph Marie-Lannelongue, au Plessis-Robinson

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2205637_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Le 20 septembre 2016, elle a sollicité sa réintégration dans son corps d’origine et dans son emploi de directrice de la cité de l’enfance et du service des adolescents du Plessis-Robinson.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843db4965b5d9df3279d0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: DEMANDEUR Monsieur [P] [Y] et Madame [M] [H] épouse [Y], demeurant ensemble [Adresse 3] représenté par Me Pierre Louis CHOPINEAUX, avocat au barreau de CHAMBERY (plaidant) et par Maître Jean ROBICHON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500651_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

B A, représenté par la SELARL Robichon et Associés, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 18 septembre 2024 par lequel le maire de la commune de Segny a, au nom

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6972101dcdc6046d473c4cf4

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

01051 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MUD4 C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LSC AVOCATS la SELARL ROBICHON

Source officielle
CC

soc

6137208dcd580146773eb7f0

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre-section A), au profit de la société anonyme "TFE", zone du Guyard, CD 118, PB n° 9

Source officielle
CC

soc

613720e8cd580146773ef5fa

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

Robinson (Hauts de Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 mars 1989, où étaient

Source officielle
CC

civ3

613720c4cd580146773ee379

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

Robinson (Hauts-de-Seine), agissant en sa qualité d'héritiers de Mme Marie C... veuve de M.

Source officielle
CC

soc

61372202cd580146773f975a

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

Robinson (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 novembre 1993, où étaient

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd272

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

(Seine-Saint-Denis), à la société anonyme Krieg et Zivy industries, dont le siège est ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine) ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 du Code de l'organisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2413038_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 mars 2025, Mme A..., expert, représentée par la Selarl Robichon et Associés (Me Robichon), conclut au rejet de la requête, et demande qu’une somme de 4 000 euros

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeade6af9fd1f8097256c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Compagnie d’assurance MMA IARD, Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Le : 02 Octobre 2025 Copie exécutoire et copie à : la SELARL SELARL ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a116f22cdc6046d47a9f5a9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

2023J386 6 * La SARL FU MIAO [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BIMET Véronique -[Adresse 2]ЕТ ENTRE * La société NATION CREATIVE [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par SEARL ROBICHON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2100708_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Par deux mémoires en défense enregistrés le 22 novembre 2021 et le 22 avril 2022, la commune de Cour-et-Buis, représentée par la Selarl Robichon et associés conclut, à titre principal, au rejet de la requête

Source officielle

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