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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-180001
7 décembre 2017
7 décembre 2017
font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 7 December 2017 FOURTH SECTION Application no. 36581/15 Rudolf
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2f1
5 mai 1970
5 mai 1970
ET 43 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 DESQUELS IL RESULTE QUE LE JUGE COMMISSAIRE ARRETE L'ETAT DES CREANCES ; ATTENDU QUE, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, LA PRODUCTION DE LA SOCIETE LEUCHTENFABRIK GEBR-RUDOLF
Source officielleciv3
61372152cd580146773f2d1a
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Rudolf, Werner F..., demeurant à 8045 Zurich (Suisse), Frauentalweg 117, Muotalthal/SZ, agissant en leur qualité d'héritiers de feue Mme Marie-Louise, Lina Z..., veuve F..., en cassation d'un arrêt
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304488_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Marcon, greffier d'audience, ainsi que les observations de Me Rudloff, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301575_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rudloff, avocate de Mme B et de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301576_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rudloff, avocate de Mme B et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308717_20230923
23 septembre 2023
23 septembre 2023
Machado, greffier d'audience : - le rapport de Mme Lopa Dufrénot ; - les observations de Me Rudloff, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308718_20230923
23 septembre 2023
23 septembre 2023
Machado, greffier d'audience, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Rudloff, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309258_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Fédi, - les observations de Me Rudloff, représentant Mme A, - l'Office français de l'immigration et de l'intégration n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300771_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par une requête enregistrée le 25 janvier 2023 sous le n° 2300771 et un mémoire complémentaire enregistré le 26 janvier 2023, Mme B E, représentée par Me Rudloff, demande au tribunal : 1°) de l'admettre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304507_20230518
18 mai 2023
18 mai 2023
Vu la procédure suivante : E une requête, enregistrée le 15 mai 2023, Mme A B, représentée E Me Rudloff, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503744_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
A B, représenté par Me Rudloff, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 20 novembre 2024
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300945_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2023, le lycée Marcel-Rudloff conclut au rejet de la requête.
Source officielleRéféré
6785849daaacbea0fe687091
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Localité 9] représenté par son syndic en exercice la SARL CABINET [K] [D] c/ [R] [H] N° RG 24/00451 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IM3J Minute N° Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Edith RUDLOFF
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400726_20240201
1 février 2024
1 février 2024
B, représenté par Me Rudloff, conclut aux mêmes fins que sa requête. Il soutient en outre que l'affectation proposée n'est pas appropriée à sa situation.
Source officielleciv3
6137229bcd580146773ff093
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Rudolf X..., demeurant ..., Suisse, 3 / de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0224DEC003855821
24 février 2022
24 février 2022
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } FIRST SECTION DECISION Application no. 38558/21 Rudolf
Source officielleciv3
613723a1cd5801467740c3f2
9 mai 2001
9 mai 2001
Rudolf Y..., demeurant Utoquay 39, 8008 Zurich (Suisse), en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de Mme Lucette Z..., veuve
Source officielleciv1
613722dbcd5801467740256f
11 mars 1997
11 mars 1997
Rudolf Y..., 2°/ Mme Béatrice Y..., née X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1995 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510825_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Tukov, juge des référés ; - les observations de Me Rudloff, représentant la requérante ; - les observations de M. B, représentant le département.
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Kolodziejczyk, Rudolf
01/07/2026
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RUDOLF VINET ARCHITECTE
28/06/2026
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RUDOLF, Alain, Paul
18/06/2026
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BOERSMA, Ype, Rudolf
18/06/2026
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Thorinius, Rudolf, Benjamin
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