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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
662b43befe25450008314860
18 avril 2024
[T] [Y] souffre d'un délire de persécution, de troubles schizo-affectifs, avec des troubles du comportement, qu'il dénie.
Première Présidence
6879d6002db7cac9e5eb4a07
17 juillet 2025
Le certificat médical de 24 heures établi par le docteur [T] le 27 juin 2025 évoque une décompensation psychotique dans le cadre d'un trouble schizo-affectif, la patiente étant ce jour désorganisée, méfiante
HO-recours JLD
6801dcba2d41c0a3fc6ecacf
17 avril 2025
Les certificats médicaux postérieurs établis pendant la période d'observation relevaient un trouble schizo-affectif avec déficit cognitif modéré L'avis motivé établi le 02 avril 2025 par le Docteur
7ème chambre OQTF 6 mois
DTA_2505845_20260213
13 février 2026
A... présente un trouble schizo-affectif qui a été diagnostiqué à la suite de son arrivée en France en octobre 2022.
Premier Président
6a210bfccdc6046d47094da9
3 juin 2026
d'observation relevaient, à 24 heures que Monsieur [U] [J] a été hospitalisé pour prise en charge d'un passage à l'acte hétéro-agressif sur la voie publique, alors qu'il est connu pour présenter un trouble schizo-affectif
4ème Chambre
DTA_2204475_20221214
14 décembre 2022
A est régulièrement suivi depuis janvier 2017, a bénéficié de trois hospitalisations pour des décompensations dissociativo-délirantes dans le cadre d'un trouble schizo-affectif chronique, et qu'il bénéficie
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05608
15 décembre 2015
civil, des articles 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Mme Y... coupable d'avoir soustrait des denrées alimentaires retirées de la vente au préjudice de la société Schiever
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0708REP003716497
8 juillet 1998
Elle est représentée devant la Commission par Maître Giambattista Rando, avocat à Schio (Vicence). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Hospitalisation D'office
6438f2b1a942a604f5e935d9
13 avril 2023
[F] a été admise en soins psychiatriques pour péril imminent sur l'alerte de ses proches auprès du centre médico psychologique en raison de leurs craintes d'une nouvelle décompensation d'un trouble schizo-affectif
Chambre 1-11 HO
62760c50593736057d78a90f
5 mai 2022
Il mentionne que le patient est habituellement suivi pour un trouble schizo-affectif au CMP de [Localité 4] et que les troubles du comportement sur la voie publique dans un contexte de rupture thérapeutique
Juge des Libertés
69d9608ecdc6046d47cfd581
10 avril 2026
établi par le Dr [M] sous la responsabilité du Dr [W] le 5 avril 2026 constatait : « L'examen clinique de ce jour met en évidence une décompensation psychotique chez un patient souffrant d'un trouble schizo-affectif
679481560175ed452fca5912
24 janvier 2025
Les certificats médicaux établis avant sa réadmission ont relevé des troubles du comportement dans un « contexte schizo-affectif ancien », une stabilisation insuffisante, une conscience insuffisante des
JLD
6a0e2cc4cdc6046d475d0d28
20 mai 2026
Il fait état des antécédents du patient, ayant fait l’objet d’hospitalisation en psychiatrie à Nice et en clinique psychiatrique, en raison de probables troubles schizo-affectifs, présentant des troubles
Juge libertés & détention
6a0cbc2ecdc6046d473ae593
19 mai 2026
Selon les pièces produites, le patient est suivi pour un trouble schizo affectif et a à plusieurs reprises été réintégré dans un contexte de rupture de traitement.
2ème chambre
DCA_23PA03676_20240410
10 avril 2024
Par ailleurs, ce-dernier souffrant d'un syndrome " schizo-affectif ", les attestations de médecins -dont un psychiatre- d'un centre médico-psychologique situé dans le 18ème arrondissement de Paris, des
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1128DEC004110718
28 novembre 2019
Les requérants ont été représentés par M e Nicola Zampieri, avocat à Schio.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC004436098
29 février 2000
Elles sont représentées devant la Cour par M e Daniele Fantini, avocat au barreau de Schio (Vicence).
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201149
10 juin 2010
société Dragon Air, qui a affrété, par l'intermédiaire de son agent, la société Capitol international, la société De Wit International BV (la société De Wit) pour le transport jusqu'à l'aéroport de Schipol
Pôle 1 - Chambre 12
64a8fffd03029105dbedc324
7 juillet 2023
Le médecin a énoncé les caractéristiques des troubles mentaux dont souffre M [O] [I] [E], suivi depuis de nombreuses années pour troubles schizo affectifs, notamment une excitation majeure, une logorrhée
Chambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612cfc
17 mai 2022
Cet épisode entrait dans le cadre d'un trouble schizo-affectif qui évolue depuis plusieurs années.
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