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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

662b43befe25450008314860

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[T] [Y] souffre d'un délire de persécution, de troubles schizo-affectifs, avec des troubles du comportement, qu'il dénie.

Source officielle
CA

Première Présidence

6879d6002db7cac9e5eb4a07

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le certificat médical de 24 heures établi par le docteur [T] le 27 juin 2025 évoque une décompensation psychotique dans le cadre d'un trouble schizo-affectif, la patiente étant ce jour désorganisée, méfiante

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6801dcba2d41c0a3fc6ecacf

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Les certificats médicaux postérieurs établis pendant la période d'observation relevaient un trouble schizo-affectif avec déficit cognitif modéré L'avis motivé établi le 02 avril 2025 par le Docteur

Source officielle
TA

7ème chambre OQTF 6 mois

DTA_2505845_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

A... présente un trouble schizo-affectif qui a été diagnostiqué à la suite de son arrivée en France en octobre 2022.

Source officielle
CA

Premier Président

6a210bfccdc6046d47094da9

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

d'observation relevaient, à 24 heures que Monsieur [U] [J] a été hospitalisé pour prise en charge d'un passage à l'acte hétéro-agressif sur la voie publique, alors qu'il est connu pour présenter un trouble schizo-affectif

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204475_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

A est régulièrement suivi depuis janvier 2017, a bénéficié de trois hospitalisations pour des décompensations dissociativo-délirantes dans le cadre d'un trouble schizo-affectif chronique, et qu'il bénéficie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05608

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

civil, des articles 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Mme Y... coupable d'avoir soustrait des denrées alimentaires retirées de la vente au préjudice de la société Schiever

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0708REP003716497

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Elle est représentée devant la Commission par Maître Giambattista Rando, avocat à Schio (Vicence).     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

6438f2b1a942a604f5e935d9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[F] a été admise en soins psychiatriques pour péril imminent sur l'alerte de ses proches auprès du centre médico psychologique en raison de leurs craintes d'une nouvelle décompensation d'un trouble schizo-affectif

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

62760c50593736057d78a90f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il mentionne que le patient est habituellement suivi pour un trouble schizo-affectif au CMP de [Localité 4] et que les troubles du comportement sur la voie publique dans un contexte de rupture thérapeutique

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d9608ecdc6046d47cfd581

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

établi par le Dr [M] sous la responsabilité du Dr [W] le 5 avril 2026 constatait : « L'examen clinique de ce jour met en évidence une décompensation psychotique chez un patient souffrant d'un trouble schizo-affectif

Source officielle
CA

HO-recours JLD

679481560175ed452fca5912

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Les certificats médicaux établis avant sa réadmission ont relevé des troubles du comportement dans un « contexte schizo-affectif ancien », une stabilisation insuffisante, une conscience insuffisante des

Source officielle
TJ

JLD

6a0e2cc4cdc6046d475d0d28

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il fait état des antécédents du patient, ayant fait l’objet d’hospitalisation en psychiatrie à Nice et en clinique psychiatrique, en raison de probables troubles schizo-affectifs, présentant des troubles

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0cbc2ecdc6046d473ae593

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Selon les pièces produites, le patient est suivi pour un trouble schizo affectif et a à plusieurs reprises été réintégré dans un contexte de rupture de traitement.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA03676_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Par ailleurs, ce-dernier souffrant d'un syndrome " schizo-affectif ", les attestations de médecins -dont un psychiatre- d'un centre médico-psychologique situé dans le 18ème arrondissement de Paris, des

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1128DEC004110718

Admin. suprême

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Les requérants ont été représentés par M e Nicola Zampieri, avocat à Schio.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC004436098

Admin. suprême

29 février 2000

29 février 2000

  Elles sont représentées devant la Cour par M e Daniele Fantini, avocat au barreau de Schio (Vicence).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201149

Cassation

10 juin 2010

10 juin 2010

société Dragon Air, qui a affrété, par l'intermédiaire de son agent, la société Capitol international, la société De Wit International BV (la société De Wit) pour le transport jusqu'à l'aéroport de Schipol

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64a8fffd03029105dbedc324

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le médecin a énoncé les caractéristiques des troubles mentaux dont souffre M [O] [I] [E], suivi depuis de nombreuses années pour troubles schizo affectifs, notamment une excitation majeure, une logorrhée

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f8c1d4e9057d612cfc

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Cet épisode entrait dans le cadre d'un trouble schizo-affectif qui évolue depuis plusieurs années.

Source officielle

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