Représentée par Me Julien SEMMEL de la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN, avocat au barreau de NIMES INTIMES Le 15 Janvier 2026 Nous, Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, magistrat de la mise

Fra qui y est également inclue, concernant le contrôle des assises du bâtiment à la suite des fouilles exécutées par l'entreprise Duvernell, mentionne notamment, s'agissant de l'affaissement de la semelle

représentée par Me Philippe JEAN PIMOR de la SELEURL JEAN-PIMOR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2210327 ORDONNANCE DE RADIATION (2024/ 08 , 1 Page) Nous, Julien SENEL

Y..., demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., bâtiment G, n° 132, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société anonyme GARAGES SEGELLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Exploitation des Etablissements Sedel, société à responsabilité limitée

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 15 février 2023, Mme A, représentée par Me Semmel (SELARL Clergerie-Semmel-Salaün Kautzmann), demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

SA BANQUE POPULAIRE DU SUD C/ [X] [V] [G] [F] épouse [V] SA UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT UCB Grosse délivrée le : à : Me Clémentine HENRY-VOLFIN Me Julien SEMMEL

Région Pays de la Loire d'un pôle Santé et Social en R+4 et d'une résidence d'hébergement dans l'enceinte du lycée Réaumur-Buron, au droit de la voie publique, sur les rues André Bellesort et de la Senelle

Rôle : 2025L02117 N° de PC : 2023J00475 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL [M] MARBRERIE [Adresse 2] [Localité 1] Activité : fabrication de dalles, semelles

, - juger qu'il n'y a aucune subrogation de GEFCO et de son pool d'assureurs dans les droits de la société SEVEL qui lui serait opposable, faute de preuve régulièrement rapportée, En conséquence,

dans le sol ; b) un plan de ferraillage complet indiquant la liaison de la paroi avec la semelle, les armatures de la paroi et les armatures de la semelle ; c) le profil du terrain soutenu et la nature

La société Exten.S est titulaire d'un brevet européen EP 138402 déposé sous brevet français FR 0105702 sur «une semelle à structure extensible, article chaussant muni d'une telle semelle et son procédé

Les semelles filantes de la maison ont été coulées en pleine fouille avec des débords variant de 10 à 35 cm.

de 80 euros correspondant aux frais d'inscription à l'ordre de SEIEL.

par la région Pays de la Loire d'un pôle Santé et Social en R+4 et d'une résidence d'hébergement dans l'enceinte du lycée Réaumur-Buron, au droit de la voie publique, rues André Bellesort et de la Senelle

dans le moulage de pièces de carrosserie automobiles que celle-ci fabriquait pour la société Matra automobile, devenue la société Matra manufacturing et services (la société Matra) et pour la société Sevel

Annexe a l'ACCORD DE SUBSTITUTION ET DE RACCORDEMENT DE LA SOCIÉTÉ SEMEL SA À L’UES VEOLIA EAU-GÉNÉRALE DES EAUX

II préconise l'utilisation de semelles orthopédiques voire de chaussures orthopédiques sur mesure'.