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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1d
14 janvier 2014
14 janvier 2014
reconditionnement/ lavage/ pressage/ tri simple coef. 185 : travaux d'opérateur ou de chauffeur opérateur autonome reconditionnement/ lavage/ pressage/ tri simple travaux courants de chauffeur opérateur plateau
Source officielle1ère Chambre
642d1461cb8fa004f57da13f
4 avril 2023
4 avril 2023
Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Conseillère, - Mme Claire STEYER, Vice-présidente placée, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4f0033cf481c39a303a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Octobre 2025 Jérôme WITKOWSKI, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Sylvie
Source officielle1ère Chambre
66a9d38405566a2f16fd871b
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908cc31b5a79f732705446
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6794815d0175ed452fca5976
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officielleChambre 2 A
6688de0e676b73dd81b96cf6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Greffier lors des débats : Madame Sylvie SCHIRMANN.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331c
22 mars 2016
22 mars 2016
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle2ème chambre
DTA_2402512_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
caractère environnemental, culturel, social et économique, participe à cette gestion et contribue à l'équilibre entre le gibier, les milieux et les activités humaines en assurant un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique
Source officielle1ère Chambre
64a50ce9b8594705dbfccc00
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Selon le certificat médical établi par le Docteur [L] le 05 août 2009, Monsieur [T] [O]-[S] présentait les lésions suivantes : - tassement du plateau supérieur de L1 sans caractère récent avéré ; - fracture
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
671c8660a2a1858e05800b6d
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Marie-Hélène Diximier, Présidente chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène Diximier, présidente Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1f
17 décembre 2013
17 décembre 2013
X..., demeuré sur le plateau au-dessus de lui, sans pouvoir éviter la chute de l'installation ; Attendu que M.
Source officielle1ère Chambre
659e452b55379800088471ab
9 janvier 2024
9 janvier 2024
tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6865750872b7e1b6bf1d555e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Fanny CALES, juge, Lors du délibéré et de la mise à disposition : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Fanny CALES, juge, Madame Marie-Sylvie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616294d7db5ccebfe3f3a666
15 février 2013
15 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine AIMAR, présidente, Madame Sylvie NEROT, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d9bc25a97f0381f4e3c
4 avril 2014
4 avril 2014
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 15 janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie
Source officiellechambre civile
615e0e59c25a97f0381f5543
10 novembre 2014
10 novembre 2014
Pierre GOUZENNE, Premier Président Mme Constance REZAIRE LOUPEC, Conseiller Doyen Mme Sylvie COLLIERE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69f43c74cdc6046d472dddd8
30 avril 2026
30 avril 2026
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement après prorogation du 27.04.2026 par mise à disposition de
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6729b6c6260008b53016
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre, et par Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911b0
18 février 2014
18 février 2014
00523 ARRÊT DU 18 Février 2014 APPELANTE : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX
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