Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2000, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

MCI THERMIQUE [Adresse 22] [Localité 12] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.D.C.

Déboute Messieurs [O] et [U] [J] de leur demande de dommages et intérêts formée contre le syndicat de la copropriété [Adresse 3].

[N] a conclu au débouté de Mme [L] et à titre reconventionnel a demandé le paiement du solde de sa facture soit 244,89 euros.

Thierry, Paul X..., demeurant ... Comte, 20200 Bastia, 2 / de M.

G] né le 15 Septembre 1972 à [Localité 1] - BULGARIE de nationalité Bulgare Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Alban DEBERDT

[K] [W] né le 23 Août 1988 à [Localité 3] - BULGARIE de nationalité Bulgare Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Alban DEBERDT

le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE THIERRY

Thierry X..., demeurant ..., 4 / de la Banque de l'Orléanais, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois

Par conséquent, les requérants ne peuvent utilement soutenir que l'auvent en débord de toiture de la construction projetée méconnaîtrait les dispositions précitées au motif qu'il s'implanterait en bordure

L'arrêté litigieux vise les dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme et indique que les constructions projetées sont exposées à un risque d'inondation par débordement de cours d'eau, ainsi

. / (…) Pour le calcul du retrait, ne sont pas pris en compte : / - les débords de toiture, les balcons, les oriels et les marquises, dont la profondeur est inférieure ou égale à 1,10 mètre, par rapport

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Thierry BRUNET, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller

[O] devait faire face à de tels débordements de la part de M. [A].

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Cabinet Colin - Stoclet, avocat de M.

[B] est justifié, - débouté M. [B] de l'ensemble de ses demandes, - débouté la SAS Chabé de sa demande reconventionnelle, - débouté M.

Toutefois, ces opérations de déboisement et de remblai réalisées par M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Porchet, représentant

[B] et la SAS Vert Marine au profit du tribunal de commerce ; - Débouté M.

Thierry, président, M. Baude, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023. La rapporteure, signé C.