CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
631ade65f575634f1371efab
8 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat
65449d9cc71a6a83181c8fc8
2 novembre 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société Ingetel Bet est un bureau d'études d'ingénierie qui conçoit des systèmes de communication pour tous types de bâtiments.
Cour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f08
14 janvier 2015
époux et les a autorisé à introduire l'instance en divorce ; - donné la jouissance du domicile conjugal au mari ; - ordonné une enquête sociale ; - fixé la résidence principale de l'enfant Y...Hugo
635237bd8c924eadffcc4ab3
20 octobre 2022
DU PAVILLON [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marion PERRIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 84 - N° du dossier 202110 Représentant : Me Thomas DU PAVILLON, Plaidant
633fc39be633183e2ee17ce3
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller
6528dfe1aaebb88318fda94e
12 octobre 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE L'association Congés Intempéries BTP Caisse de l'Ile-de-France, régie par les dispositions des articles L.3141-30, D.3141-17 et suivants du code du travail
6ème Chambre
6793332432b173f45a7c8d6b
23 janvier 2025
THERMO FUEL [Adresse 20] [Adresse 25] Représentée par Me Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 438 Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE [Adresse 6] [Localité
1ère Chambre
6288822bedb9a9057d0d28f3
16 mai 2022
ordonnance de référé du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 21/00281, en date du 28 septembre 2021, APPELANTS : Monsieur [Y] [L] né le 27 Septembre 1986 à NANCY (54) domicilié 16 boulevard Victor Hugo
2ème Chambre
696b34a8cdc6046d479e0f64
16 janvier 2026
Localité 6] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Thomas
68f31eff47bd0e19a239d4b1
17 octobre 2025
: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas
1re Chambre B
61629f7f35a5d4e0c2ddca71
20 septembre 2012
d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , assisté de SCP DRAP & HESTIN NARDINI, avocats au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Angélique FERNANDES-THOMANN
6263998581d302277d8e8d42
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, magistrat
635b7222b201587f74be0468
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat
6253cbc8bd3db21cbdd8e41c
7 juin 2011
par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Bertrand DE BELVAL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Las SCI 33 représentée par ses dirigeants légaux 10 bis rue Victor Hugo
Serv. contentieux social
6a109a3ccdc6046d479a72e7
21 mai 2026
Hugo VALLEE, Greffier.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0504DEC004530599
4 mai 2000
Hughes at the Ystradgynlais Health Centre. Dr Hughes could not find anything wrong with Robert and advised the father not to worry.
6349008863d497adffda435e
13 octobre 2022
Référés
67f83191cf40727a00446ba6
8 avril 2025
ILOT AB dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Thomas WETTERER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Aymeric COTTIN, avocat au barreau de LYON (plaidant) S.A.S
4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2502016_20250610
10 juin 2025
D E, représenté par Me Hug, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juin 2024 par laquelle la commission de médiation de Paris a refusé de reconnaître le caractère prioritaire et urgent
4e Section - 1re Chambre
DTA_2307192_20250528
28 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2023, Mme C A, représentée par Me Elsa Hug, demande au tribunal : 1°) de condamner le préfet de police à lui verser une somme de 29
Page 9 sur 27