Basile X..., demeurant Carennac à Vayrac (Lot), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 mars

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dutour, conseillère ; - les conclusions de Mme Morisset, rapporteure publique ; - et les observations de Me Vayssade, représentant

B en vue de la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé au lieu-dit La Valade.

B, représenté par Me Farhat-Vayssière, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'ordonner l'expertise médicale sollicitée ; 3°) de mettre à la charge de l'université de Toulon

COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 03 avril 2025 en audience publique devant le Tribunal composé de : Président : Christine ROSLYJ Juges : Frédéric VAUSSARD Gilles BORDES qui en

1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de la société Leplay, société à responsabilité limitée, dont le siège est Relais des Maisons Blanches, 79190 Sauze-Vaussais

Par un mémoire, enregistré le 10 juillet 2023, la commune de Corneilhan, représentée par Me Vayssettes, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme D la somme de 2 000 euros

VALADE" ; ATTENDU QU'EN STATUANT AINSI SANS RECHERCHER SI LE CAPITAL DE CETTE SOCIETE ETAIT INFERIEUR A 300.000 FRANCS ET ALORS QU'IL NE RESULTE NI DE L'ARRET, NI DES PIECES DE LA PROCEDURE, NI D'AUCUN

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a légalement justifié sa décision du chef de la qualification des parcelles sises "aux grands bois et à la Valade

André X..., demeurant à Brue-Auriac (Var), rue de la Vanade, en annulation d'une décision rendue le 15 novembre 1993 par l'assemblée générale de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; LA COUR, composée

EXPRO, JCP DE [Localité 13] N° RG 19/05805 APPELANT : Monsieur [S] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Joseph VAYSSETTES de la SELARL AUREA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER

ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES Copie exécutoire Me Vayssade Me Garnier FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 28 MAI 2026 N° RG 25/04326 - N° Portalis

COUR D'APPEL D'AMIENS TARIFICATION ARRET DU 06 JANVIER 2023 ************************************************************* N° RG 22/02430 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOKH DECISION DE LA VARSAT

dont le siège est sis à Paris (8e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Brive (section commerce), au profit de Monsieur Jean X..., demeurant à Vayrac

Charles de Gaulle, à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 6 août 1986 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de Madame Françoise Y..., demeurant Vaylats

Alain Y..., demeurant Pech Naou à Vaissac (Tarn-et-Garonne), 2°/ du Groupe Drouot, dont le siège social est place Victorien Sardou à Marly-le-Roi (Yvelines), 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie

Grizzly, représentée par Me Marchesini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté portant permis de construire modificatif n° PC 005 177 15 H0017-M03 en date du 10 décembre 2020 délivré à la SAS Varsid

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Thierry BOISNARD de la SELARL LEXCAP, substitué par Maître Nathalie VALADE

HSBC CONTINENTAL EUROPE, représentée par Me Séverine VALADE de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0987 Intimée : S.A.S.

PATRICE HUGEL AVOCAT, Avocat au barreau D’ANGERS DÉFENDERESSES : Madame [C] [Z] née [M] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 15] (83) [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Nathalie VALADE