AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137240ecd58014677411af7
16 septembre 2003
16 septembre 2003
protection qui lui était assigné ; que s'il était amené à circuler "au voisinage" de pièces haute tension, il avait reçu une formation considérée comme réglementairement suffisante et l'habilitation HO
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00994
1 décembre 2015
1 décembre 2015
a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom des sociétés 20 rue des Français libres et Yizoom France et des sociétés Bauland Gladel et Martinez et Montravers & Yang
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
601177eaaed5939726938554
26 janvier 2021
26 janvier 2021
[J] des documents de fin de contrat conformes à l'arrêt à intervenir, sous astreinte de 50 euros par jour de retard - Condamner la SELARL [I] Yang Ting à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd8737ec4ac97484853b240
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Dans ce cadre, Me Marie Hélène Montravers, de la Selarl Montravers Yang Ting, a été désignée mandataire judiciaire, puis liquidateur judiciaire.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300062_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 février 2023, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90241
16 février 2023
16 février 2023
[F] et autre Requête n° : 977/22 Ordonnance n° : 90241 du 16 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Montravers Yang Ting, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielle6ème chambre 1ère section
686d62c0a2273490db10819b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par conclusions d'incident notifiées par voie électronique le 19 mai 2025, la demanderesse et son liquidateur judiciaire la société [M] YANG-TING, prise en la personne de Me [K] [M], intervenante volontaire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10065
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[L], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Montravers Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 22 novembre 2022 où étaient présents M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10742
7 décembre 2022
7 décembre 2022
[E], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Presstalis, de la société MJA, ès qualités, de la société [T] Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 18 octobre 2022
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300323_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 et 9 juin 2023, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, demande à la juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300130_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2023, la société La Terrasse french west indies (FWI), représentée par Me Yang-Ting Ho, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310098
15 février 2024
15 février 2024
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Montravers-Yang Ting, ès qualités, de la SCP Duhamel, avocat de la société
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
677e1636dbb9bd42de09fba2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[U] YANG-TING, prise en la personne de Me [V] [U], ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 530 194 968, Dont le siège social est situé [Adresse 1]
Source officielleChambre 2-3
69d68c6fcdc6046d478a7bb2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
*1DE/06/47/22/41* Copies : -SA SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION -SELAFA MJA en la personne de Me [B] [C] -SELARL [U] YANG-TING en la personne de Me [D] -Parquet P.C. 2025080013 R.G. : 2025080013 P.C
Source officielleChambre 2-3
69d68c7fcdc6046d478a7ca6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
*1DE/06/47/22/39* Copies : -SARL SOCIETE BASTIAISE DE DIFFUSION - Sigle : [D] -SELAFA MJA en la personne de Me [T] [I] -SELARL [B] YANG-TING en la personne de Me [Q] -Parquet Hélène -Parquet R.G. : 2025080016
Source officielleChambre 2-3
69d68c24cdc6046d478a7724
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La SELAFA MJA en la personne de Me [O] [V], [Adresse 4] et la SELARL [N] YANG-TING en la personne de Me [W] [N], [Adresse 5], substituées par Me Lucile Jouve, présente.
Source officielleChambre 2-3
69d68ca1cdc6046d478a7ed1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
* La SELAFA MJA en la personne de Me [Y] [O], [Adresse 3] et la SELARL [K] YANG-TING en la personne de Me [R] [K], [Adresse 4], substituées par Me [I] [D], présente.
Source officielleChambre 2-3
69d68cdacdc6046d478a848e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La SELAFA MJA en la personne de Me [X] [Q], [Adresse 4] et la SELARL [O] YANG-TING en la personne de Me [Z] [O], [Adresse 5], substituées par Me Lucile Jouve, présente.
Source officielleChambre civile
6618cf0a7935f50008be426d
11 avril 2024
11 avril 2024
La SARL Gm Transport et à laSELARL Montravers Yang Ting n'ont pas constitué avocat. L'incident a été retenu le 7 mars 2024 et mis en délibéré le 11 avril 2024.
Source officielleChambre civile
6618cf0a7935f50008be426f
11 avril 2024
11 avril 2024
La SARL Gm Transport et à la SELARL Montravers Yang Ting n'ont pas constitué avocat. L'incident a été retenu le 7 mars 2024 et mis en délibéré le 11 avril 2024.
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