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16 566 résultats pour « Yang-Ting-Ho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137240ecd58014677411af7

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

protection qui lui était assigné ; que s'il était amené à circuler "au voisinage" de pièces haute tension, il avait reçu une formation considérée comme réglementairement suffisante et l'habilitation HO

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00994

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom des sociétés 20 rue des Français libres et Yizoom France et des sociétés Bauland Gladel et Martinez et Montravers & Yang

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

601177eaaed5939726938554

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

[J] des documents de fin de contrat conformes à l'arrêt à intervenir, sous astreinte de 50 euros par jour de retard - Condamner la SELARL [I] Yang Ting à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd8737ec4ac97484853b240

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Dans ce cadre, Me Marie Hélène Montravers, de la Selarl Montravers Yang Ting, a été désignée mandataire judiciaire, puis liquidateur judiciaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300062_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 février 2023, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90241

Cassation

16 février 2023

16 février 2023

[F] et autre Requête n° : 977/22 Ordonnance n° : 90241 du 16 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Montravers Yang Ting, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

686d62c0a2273490db10819b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par conclusions d'incident notifiées par voie électronique le 19 mai 2025, la demanderesse et son liquidateur judiciaire la société [M] YANG-TING, prise en la personne de Me [K] [M], intervenante volontaire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10065

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[L], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Montravers Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 22 novembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10742

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

[E], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Presstalis, de la société MJA, ès qualités, de la société [T] Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 18 octobre 2022

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300323_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 et 9 juin 2023, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, demande à la juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300130_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2023, la société La Terrasse french west indies (FWI), représentée par Me Yang-Ting Ho, demande au juge des référés, sur le fondement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310098

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Montravers-Yang Ting, ès qualités, de la SCP Duhamel, avocat de la société

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

677e1636dbb9bd42de09fba2

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[U] YANG-TING, prise en la personne de Me [V] [U], ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 530 194 968, Dont le siège social est situé [Adresse 1]

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d68c6fcdc6046d478a7bb2

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

*1DE/06/47/22/41* Copies : -SA SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION -SELAFA MJA en la personne de Me [B] [C] -SELARL [U] YANG-TING en la personne de Me [D] -Parquet P.C. 2025080013 R.G. : 2025080013 P.C

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d68c7fcdc6046d478a7ca6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

*1DE/06/47/22/39* Copies : -SARL SOCIETE BASTIAISE DE DIFFUSION - Sigle : [D] -SELAFA MJA en la personne de Me [T] [I] -SELARL [B] YANG-TING en la personne de Me [Q] -Parquet Hélène -Parquet R.G. : 2025080016

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d68c24cdc6046d478a7724

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La SELAFA MJA en la personne de Me [O] [V], [Adresse 4] et la SELARL [N] YANG-TING en la personne de Me [W] [N], [Adresse 5], substituées par Me Lucile Jouve, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d68ca1cdc6046d478a7ed1

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La SELAFA MJA en la personne de Me [Y] [O], [Adresse 3] et la SELARL [K] YANG-TING en la personne de Me [R] [K], [Adresse 4], substituées par Me [I] [D], présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d68cdacdc6046d478a848e

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La SELAFA MJA en la personne de Me [X] [Q], [Adresse 4] et la SELARL [O] YANG-TING en la personne de Me [Z] [O], [Adresse 5], substituées par Me Lucile Jouve, présente.

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf0a7935f50008be426d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La SARL Gm Transport et à laSELARL Montravers Yang Ting n'ont pas constitué avocat. L'incident a été retenu le 7 mars 2024 et mis en délibéré le 11 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf0a7935f50008be426f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La SARL Gm Transport et à la SELARL Montravers Yang Ting n'ont pas constitué avocat. L'incident a été retenu le 7 mars 2024 et mis en délibéré le 11 avril 2024.

Source officielle

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