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413 résultats pour « Zarrouk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6c8

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

de Minuit', 'Ashanti', 'L'Atlantide', 'Clair de Femme', 'Malevil' et 'La Vieille Dame Indigne' (sa pièce 38) et 'Des Petites Saintes y touchent', 'Ce Cher Victor', 'Les Week-end maléfiques du Comte Zaroff

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

69cec165cdc6046d47e694ed

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DEMANDEUR Monsieur [A] [H] [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] (Algérie) représenté par Maître Amèle BENTAHAR, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0469 et par Maître Hanane ZARROUK

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65c3d9f1c432ce7d11a701a5

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Localité 3] Représentée par Maître Anouchka ASSOULINE, avocate au barreau de PARIS, #D1555 DÉFENDEUR Monsieur [D] [E] [Adresse 9] [Localité 10] Représenté par Maître Hélène WOLFF de l’AARPI WOLFF-ZAZOUN-KLEINBOURG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 20 Juillet 2000c/Monsieur X

6253c8a0bd3db21cbdd85cdb

Appel

30 novembre 2001

30 novembre 2001

Zahoua de nationalité algerienne, situation familiale inconnue Commerçant, demeurant 188 Avenue Elysée Reclus 93380 PIERREFITTE SUR SEINE PREVENU, LIBRE, APPELANT, COMPARANT, Assisté de Maître MAUGER-SELLE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00926_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

B..., représenté par Me Zaaboub, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 21 février 2022 du président de la deuxième chambre du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d’annuler l’arrêté

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1705b6604a26aae8811

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

représenté par Me Jean-Baptiste Zaarour, avocat au barreau de Valenciennes DEFENDERESSES AU DEFERE SAS BKR Transport Express, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette

Source officielle
TJ

JCP REFERES

6706f60df1d01e3c86fadbd2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

à l'article 450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [L] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Amélie ZAROUR

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6585e2ad638cf45b25ce6ad2

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

° RG 23/38183 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2FXI N° MINUTE : 2 JUGEMENT rendu le 22 Décembre 2023 DEMANDEUR : Madame [J] [W] née [L] [Y] [Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Judith ZAOUI

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5836

Admin. suprême

18 janvier 2001

18 janvier 2001

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 26 Janvier 2001 Zaoui

Source officielle
CC

civ2

6137236fcd58014677409bde

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

X... était hébergé par Mme Zaoui qu'aucune contrepartie n'aurait été payée par lui pour fixer le montant de la prestation compensatoire à la somme de 4 000 francs, la cour d'appel a privé sa décision de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22be53fca3659f6725a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AUCHAN HYPERMARCHÉ [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - - Représentant : Me Romain ZANNOU

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2303019_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 février, 28 août, 30 octobre 2023, 10 janvier et 9 avril 2024, la SASU Globalstone IV, représentée par Me Zamour, demande

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA02643_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 juin et 10 octobre 2023, la société Européenne premium assurances, représentée par Me Zamour et Me Zanzouri, demande à la Cour

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2017299_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Charzat, rapporteur public, -et les observations de Me Zamour, représentant M. et Mme A. Une note en délibéré présentée pour M. et Mme A E a été enregistrée le 12 décembre 2022.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2105242_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mars 2021, la société Dynam, représentée par le cabinet Zamour et Associés (SELARL), demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

68e88bad3ea43407b9fbcacd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Olivier ANDRE, avocat au barreaux de Strasbourg et d’Amsterdam, avocat plaidant DÉFENDEUR Monsieur [M] [S] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Hélène WOLFF de l’AARPI WOLFF - ZAZOUN

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007207_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 29 juillet 2022, Mme C A, représentée par Me Zaoui, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'association Maison de la famille D la somme

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b36fba8c0355000835f86d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 15] N° RG : 19/02165 Copies exécutoires délivrées à : Me Hervé TOURNIQUET CPAM 92 Me ZANNOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6032298caa543c607d0fada1

Appel

4 avril 2018

4 avril 2018

naissance 1] 1979 à [Localité 1] (MAROC) Représentée par Me Slim BEN ACHOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : C1077 INTIMÉES SA EDF [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Romain ZANNOU

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004273_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Klaus Rabba, représenté par Me Zamour, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge intégrale de la somme de 65 127 euros correspondant à des cotisations supplémentaires

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI ZARROUK

SIREN 828193300GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LECOMTE FELDMANN-LEVY ZARROUK & DUCAY Associés

SIREN 509470647GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

16/04/2026

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Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE FELLOUS-ZARROUK

SIREN 878340561GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

25/03/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LECOMTE FELDMANN-LEVY ZARROUK & DUCAY Associés

SIREN 509470647GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur la dénomination et l'administration

27/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

STS D'AZUR ZARROUK

SIREN 832916688GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

24/10/2024

Voir →