Docteur C du 28 octobre 2024 précise que le traitement entre juillet 2022 et mars 2024 était inadéquat et insuffisant ; - elle a vu son état physique et psychologique se dégrader, la privant de ses activités

de participer comme auparavant aux tâches ménagères de la vie courante et activités de loisirs telles que jouer avec ses enfants ou faire de la natation, du vélo et du football avec eux ou ses amis découlent

, qui a ainsi caractérisé l'impossibilité pour la victime de continuer à pratiquer régulièrement cette activité sportive ou de loisirs, a décidé à bon droit de l'indemniser de ce préjudice ; D'où il suit

. ; AU MOTIF QUE, sur le préjudice d'agrément imputable à l'aggravation et résultant de l'impossibilité de poursuivre une ou plusieurs activités de loisir antérieurement exercées, non démontré : rejet

mères, PARTAGE par moitié les frais scolaires et extrascolaires exceptionnels (transport scolaire, frais de scolarité, cantine, voyage de classe, sorties scolaires, instruction en club de sport et activité

ludique précise, mais consiste dans la privation des principales activités de loisirs et des distractions réservées à un homme normal ; qu'en l'espèce, selon les propres constatations de l'arrêt attaqué

tribunal : 1°) de le décharger de l'obligation de payer la somme de dix euros, mise à sa charge par le centre socio-culturel Lavoisier-Brustlein de Mulhouse pour l'inscription de son fils à un séjour d'activités

modification de l’alternance ultérieure ; Dit que chacun des parents assumera les besoins quotidiens et courants des enfants communs en termes de nourriture, cantine, garderie, hygiène, soins, et activités

quart à la mère les années paires et inversement les années impaires) ; Dit que chacun des parents assumera les besoins quotidiens et courants des enfants en termes de nourriture, hygiène, soins, et activités

et chez leur mère le jour de la fête des mères ; Dit que chacun des parents assumera les besoins quotidiens et courants de l’enfant en termes de nourriture, cantine, garderie, hygiène, soins, et activités

A ne pratique pas la chasse dans le cadre d'une activité professionnelle, mais dans celui d'une activité de loisirs.

prive de la possibilité de pratiquer le tir sportif, alors qu’elle dispose d’une licence à jour de la fédération française de tir, elle n’établit pas, ni même n’allègue, que la privation de cette activité

X... participait comme il a été dit ci-dessus à une classe de neige qui comportait des activités de loisirs, dont la pratique du ski, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'au moment de l'accident

A d'exercer une activité de loisir, ne sont de nature à justifier de l'existence d'un préjudice suffisamment grave et immédiat à sa situation ou aux intérêts qu'il défend justifiant que, sans attendre

juge des référés ne peut, sans excéder ses pouvoirs, condamner une partie à verser une provision en présence d'une contestation sérieuse sur le principe de son obligation ; que lorsque l'usager d'une activité

activité est une activité de loisir ; elle n'est pas économique ; M.

professionnelle, et, par suite, la prive de toute ressource, en deuxième lieu, le passe vaccinal l'empêche de pratiquer ses activités de loisirs, en troisième lieu, le passe sanitaire a été pris pour

professionnelle, et, par suite, le prive de toute ressource, en deuxième lieu, le passe vaccinal l'empêche de pratiquer ses activités de loisirs, en troisième lieu, le passe sanitaire a été pris pour