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VALMY Représentant : Maître Cédric CHAUMET de la SELARL NEXT STEP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiair ORDONNANCE DE CADUCITE (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Monsieur Stephane

Source officielle

Chambre 8/Section 3

678fedb351b02779572a0a5d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Le Juge de l'Exécution,vu l’article 468 du Code de Procédure Civile DÉCLARE la demande caduque.

Source officielle

Chambre 8/Section 3

67212fb0d174fb458d8528ef

T. Judiciaire

10 octobre 2024

PAR CES MOTIFS Le Juge de l'Exécution, Vu l’article 468 du Code de Procédure Civile DÉCLARE la demande caduque.

Source officielle

Chambre 8/Section 3

67212fb3d174fb458d85296c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

PAR CES MOTIFS Le Juge de l'Exécution, Vu l’article 468 du Code de Procédure Civile DÉCLARE la demande caduque.

Source officielle

Chambre 8/Section 1

6802935f7195250be0ae06c7

T. Judiciaire

7 avril 2025

PAR CES MOTIFS Le Juge de l'Exécution, vu l’article 468 du Code de Procédure Civile DÉCLARE la demande caduque.

Source officielle

Chambre 8/Section 1

6802935f7195250be0ae06cb

T. Judiciaire

7 avril 2025

PAR CES MOTIFS Le Juge de l'Exécution, vu l’article 468 du Code de Procédure Civile DÉCLARE la demande caduque.

Source officielle

Chambre 8/Section 3

660eeafffbb79e8fd3d2f136

T. Judiciaire

4 avril 2024

PAR CES MOTIFS Le Juge de l'Exécution, Vu l’article 468 du Code de Procédure Civile Déclare la demande caduque.

Source officielle

Chambre 8/Section 1

68e949b53ea43407b90fef4f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Le Juge de l'Exécution,vu l’article 468 du Code de Procédure Civile DÉCLARE la demande caduque.

Source officielle

JCP

6a1dfcb5cdc6046d47c2ca80

T. Judiciaire

20 mai 2026

représentée par Maître Federico COMIGNANI, avocat au barreau de LYON non comparante DEFENDEUR : Monsieur [I] [G] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] non comparant Vu l’article

Source officielle

Chambre 8/Section 3

6a15e018cdc6046d4704ffa2

T. Judiciaire

21 mai 2026

PAR CES MOTIFS La Juge de l'Exécution, Vu l’article 468 du Code de Procédure Civile Déclare la demande caduque.

Source officielle

Chambre 8/Section 3

6a15e027cdc6046d470500d1

T. Judiciaire

21 mai 2026

PAR CES MOTIFS La Juge de l'Exécution, Vu l’article 468 du Code de Procédure Civile Déclare la demande caduque.

Source officielle

DROIT COMMUN

679aaafee9a46d1f5a76af09

T. Judiciaire

10 janvier 2025

Il convient, en conséquence, de constater la caducité par application de l'article 468 du Code de Procédure Civile.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200266

Cassation

25 mars 2021

Ayant relevé que la décision de caducité était fondée sur les articles 468 et 469 du code de procédure civile et avait été rendue par le tribunal de commerce à la suite d'une audience à laquelle la société

Source officielle

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68f013c2c07170de10e71039

T. Judiciaire

9 octobre 2025

[J] [Y] agissant et ayant les pouvoirs nécéssaires en tant que président [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, ni représentée Vu les articles 385, 406, 468 du Code de Procédure Civile ; Attendu que

Source officielle

JCP

66335ba4c0d3e3fe99cae2b7

T. Judiciaire

9 avril 2024

motif légitime expliquant son absence ; Qu'il convient en conséquence de déclarer la contestation caduque par application de l'article 468 du Code de Procédure Civile ; PAR CES MOTIFS, Le Juge des

Source officielle

JCP

66335ba6c0d3e3fe99cae2da

T. Judiciaire

9 avril 2024

motif légitime expliquant son absence ; Qu'il convient en conséquence de déclarer la contestation caduque par application de l'article 468 du Code de Procédure Civile ; PAR CES MOTIFS, Le Juge

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

670428dd8d5cd4a87591ba9d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

Vu l’article 468 du Code de procédure civile, LE TRIBUNAL Vu le recours formé par M.

Source officielle

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