jugement attaqué serait irrégulier ; Sur la responsabilité : Considérant que l'accident dont la jeune Annabelle X... a été victime le 19 mai 1984, alors que, transportée sur le porte-bagage de la bicyclette

Celui-ci a alors pris la fuite à bicyclette. Accompagné du maréchal-des-logis-chef, M. A l'a poursuivi avec son véhicule personnel.

TERMES DUQUEL LE FEU NE DOIT ETRE NETTEMENT VISIBLE DE L'ARRIERE QUE LORSQUE LE VEHICULE EST MONTE, ET ALORS QU'EN L'ESPECE, IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE FEU ARRIERE DE LA BICYCLETTE

. ; " aux motifs que un cyclomoteur dont le moteur ne fonctionne plus est assimilable à une bicyclette ; que le jeune Sadik D... au demeurant âgé de moins de 16 ans ne peut être considéré comme le conducteur

Il soutient que : - le 1er septembre 2020 vers 14 heures, alors qu'il circulait à bicyclette avec plusieurs personnes rue de Chevenelles dans la commune de Jouy-le-Potier, sa roue s'est subitement bloquée

numéros impairs, protégé, en principe, par les feux ; mais que, malgré les feux alors au rouge pour Mme Z... qui n'a pas freiné à temps, un heurt s'est produit entre la voiture qu'elle pilotait et la bicyclette

l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues pour les années 1978 à 1981 par l'administration des Postes au titre de son personnel auxiliaire le montant de l'indemnité de chaussures et de bicyclette

H... , qui a contourné par l'arrière le train dont elle était descendue, après son redémarrage, a emprunté avec sa bicyclette le passage planchéié permettant la traversée des voies et a été percutée par

solidairement responsable avec la ville de Dijon de la moitié des conséquences dommageables de l'accident survenu le 2 novembre 1972 au sieur X..., lequel est tombé en heurtant, alors qu'il circulait à bicyclette

Y... qui, à bicyclette, traversait la chaussée ; que Mme Y... a assigné en réparation de ses dommages, M.

QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LA MUTUALITE INDUSTRIELLE, ASSUREUR DE LOCUFIER, A GARANTIR LES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT QU'AVAIT CAUSE GEORGES X..., SON EMPLOYE, LE 5 OCTOBRE 1962, EN CIRCULANT A BICYCLETTE

Bien que dans l’intervalle l’épouse eût informé la pédiatre que la fillette s’était récemment plainte à elle de s’être blessée alors qu’elle faisait de la bicyclette, la pédiatre persistait à dire qu’il

Il soutient que : - il a été victime, le 10 août 2016, d'une chute alors qu'il circulait à bicyclette sur la voie publique, à Oraison, en raison d'un trou situé au niveau d'une bouche à clé ; - il

Il soutient que : - sa requête est recevable ; - il a été victime d’un accident de bicyclette le 21 août 2021 sur la route nationale 7 à Brignoles en raison de l’existence, non signalée, d’un renflement

X..., qui circulait à bicyclette, ayant été blessé en heurtant le vélomoteur du mineur Eric Y..., a assigné, ainsi que son épouse, M.

Mme X... la réparation de son préjudice en invoquant le bénéfice de l'article 3 de la loi du 5 juillet 1985, au motif que, son moteur étant en panne, il se bornait à utiliser son véhicule comme une bicyclette

En revanche, l'usage de la bicyclette, en tant que moyen de transport, n'est pas interdit pour accomplir les déplacements autorisés au titre des autres dispositions de l'article 3. 3. M.

local objet de la résolution critiquée ; que le règlement de copropriété établi le 25 juin 1951 précise en page 6 que les parties communes de l'immeuble comprendront le passage cocher, le garage de bicyclettes