les personnes présentes sous la menace de leur armes, commis des violences sur le gérant, brisé plusieurs vitrines et dérobé des bijoux ; et que sur la culpabilité, de M.

provenance ainsi que de suivre toutes les opérations auxquelles ils donnent lieu ; "et, d'autre part, que si l'Administration admet la tenue de fiches aux lieu et place du livre de police pour les bijoux

griffures qu'elle portait sur le corps, qui étaient parallèles sur le tronc et le cou, sans atteindre le visage ni les mamelons, ni l'absence de traces de lutte ou de vol dans sa chambre et notamment des bijoux

, achat, vente, fabrication, import export, de bijoux et objets en métaux précieux, or et argent, pierres précieuses et semi-précieuses et bijoux fantaisie, et vente ambulante de ces mêmes produits.

, le 6 mars 2001 avec M. et Mme Y...agissant en leur nom et pour la société Emma bijoux, et le 16 juillet 2001 avec M.

Y... avait donné son fonds de commerce en location-gérance à la société Bijoux François Y..., dont il était le gérant et qu'une partie des bijoux qui composaient le stock était devenue, le jour même de

Christian X... font grief à l'arrêt attaqué, statuant sur les difficultés survenues au cours du partage de la succession de leur père Roger Meynard, d'avoir dit que le fonds de commerce d'horlogerie-bijouterie

la société Joaillerie Bosman fournissait régulièrement des pierres précieuses aux sociétés Saro, Brexor et Diamants Applications (les sociétés du Groupe Or Est) qui les sertissaient et vendaient les bijoux

avec usage ou sous la menace d'une arme ; " aux motifs que le 5 mars 1997, peu après 11 heures, un individu de type maghrébin se présentant à visage découvert, se faisait ouvrir la porte de la bijouterie

JJ X... a exploité un fonds de commerce de bijouterie au centre régional Cap Sud d'Avignon dans le cadre d'un groupement d'études et de réalisation commerciale (GERCA); que le règlement de ce groupement

X... avait confié le 18 octobre 1978 la rénovation de sa bijouterie à la société Magma (aux droits de laquelle se trouve la société Olivier Castel) qui sous-traita la partie vitrerie-miroiterie-serrurerie

DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A REJETE LE MOYEN DE DEFENSE DU DEMANDEUR TIRE DE CE QU'IL AVAIT DEJA ETE CONDAMNE POUR RECEL DES BIJOUX

l'officine de pharmacie exploitée par Mme X..., la rémunération de sa participation à l'activité de son épouse, le paiement de la plus-value procurée au fonds par cette participation et la restitution d'un bijou

éléments d'information recueillis tendent simplement à établir que M. et Mme X... ont occupé en France une résidence à Grimaud (Var) et qu'il est seulement fait état par ailleurs d'une plainte pour vol de bijoux

Or elle considère que l'examen du catalogue de la société CASINO révèle la similitude du bijou proposé avec le sien.

médailles d'identité, boutons de manchettes, pinces à cravate, colliers, broches ; montres, chronomètres, pendules, bracelets de montre ; montre-bracelets, écrins en métaux précieux pour montre et bijoux

105 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 19 septembre 1990 vers d 9 heures 30 deux individus armés ont pénétré dans la bijouterie

Sedeg a reçu en dépôt des bijoux confiés par la société Hamard Vitau, fabricant et négociant en joaillerie, qui lui ont été dérobés ; que la société Hamard Vitau a engagé une action en responsabilité