, alors que l'ensemble tracté dont la vitesse était évaluée par les experts à moins de 50 km/h, avait débordé de la sienne" ; qu' "après avoir nié que la pelleteuse ait spontanément basculé sur sa gauche

Nissan Primera par l'avant gauche, l'angle de choc entre les deux voitures se situant entre 20 et 25 , - que l'importance des déformations excluait une circulation inférieure à 30 km/h par Alain Y...,

de l'Opel de Y..., que chacun des deux véhicules a empiété sur le couloir de circulation du véhicule arrivant en sens inverse, mais aucunement la priorité de l'engagement à gauche de l'un ou de l'autre

complètement les obligations que lui imposait la présence de ce panneau et a franchi le "stop" alors qu'un véhicule prioritaire, celui de Mlle Y..., arrivait sur sa gauche ; "alors qu'il n'a pas été

peu après un sommet de côte et à une heure de grande circulation ; qu'enfin, il y a lieu de relever que Philippe J... présentait un taux d'alcoolémie certes faible dont le rôle causal dans la survenance

véhicule, est venu heurter à gauche de l'axe médian de sa voie de circulation, l'avant droit d'une voiture amorçant un demitour et s'étant arrêtée pour le laisser passer, constituent des présomptions dont

, un véhicule qui venait sur sa gauche et conduit par Mme Y... le percutait ; que selon Jean X..., ce véhicule était venu le percuter alors qu'il se trouvait sur la partie gauche de la chaussée dans son

Y... a manifesté suffisamment à l'avance son intention de tourner à gauche par rapport à son sens de circulation, en ralentissant et en actionnant son feu clignotant gauche, et que c'est alors qu'il commençait

de la chaussée à deux voies opposées de circulation, afin d'emprunter la rue (...) à gauche, lorsque son véhicule a été heurté à l'arrière gauche par une motocyclette (...) pilotée par Eric X..., qui

. ; "aux motifs que l'enquête a mis en évidence que le point de choc présumé entre les deux véhicules se situait un peu au-delà de la ligne médiane sur la partie gauche de la chaussée par rapport au

, puisque celui-ci, cause du déport à gauche, effectuait, selon sa déposition, un dépassement ; en se déportant très brutalement à gauche, après que son amie ait crié et alors que la visibilité n'était

Y... avait commis une faute en se déportant fortement vers la gauche de la chaussée, la cour d'appel, qui a déduit l'absence de faute de ce dernier du seul fait qu'il serait resté dans son couloir de circulation

Le tribunal de police l'a déclaré coupable de circulation d'un véhicule en marche normale sur la partie gauche d'une chaussée à double sens de circulation et l'a condamné à 150 euros d'amende.

X... a avoué circuler, au moment des faits, à une vitesse de 60 à 90 km/h; que la route empruntée était très étroite et que l'accident a eu lieu au sortir d'un virage sans visibilité; qu'enfin, sous la

Z... ; que ce qui a frappé cette personne, qui a correctement vu la moto en haut du faux plat qui descend en direction de Rumilly, c'est qu'il avait l'impression de voir un pilote de course sur un circuit

Z... qui circulait en sens inverse, puis a fini sa course dans le champ situé à gauche de la route par rapport à son sens de circulation tandis que le véhicule d'Yves B... traversait la route et après

Y... était bien dans son couloir de circulation lorsqu'il a brusquement obliqué à gauche en freinant pour éviter le véhicule de M.

, puis avoir amorcé sa manoeuvre pour tourner à gauche, et donc traverser la voie de circulation du motocycliste, alors qu'il avait aperçu une lumière à une distance de 100 mètres, et qu'il estimait donc