inverse dans laquelle elle est entrée en collision frontale avec la voiture Citroën AX que conduisait Nadia C... ; que, dans ces conditions, la Cour adopte les motifs du tribunal ainsi complétés par

inverse (M.

motifs, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de limiter l'indemnisation des dommages subis par Kevin Y..., conducteur d'un cyclomoteur entré en collision

inverse du sien constitue une faute de nature à exclure ou limiter son droit à indemnisation ; qu'en estimant, après avoir relevé que le point de choc entre les véhicules de Philippe Y...et Jean-Louis

Z... est entré en collision sur la partie gauche de la chaussée, avec le cyclomoteur conduit par Nicolas A..., âgé de 14 ans, qui circulait en sens inverse et débouchait d'une voie non prioritaire sur

X... de sa demande d'indemnisation, alors, selon le moyen, que perd la qualité de conducteur le cyclomotoriste qui, à la suite d'une première collision, chute de son deux roues et s'immobilise sur la chaussée

qui avait eu lieu dans une courbe sur la droite dans le sens de la marche de Yann X..., que les gendarmes avaient relevé sur la chaussée deux traces de freinage laissées par le véhicule de Yann X...,

emprunter la RD 41 ; que survenait, en sens inverse, une moto Yamaha 1000 pilotée par M.

inverse la voiture conduite par X... et que la collision s'est alors produite ; qu'il apparaît que la cause essentielle de l'accident est la manoeuvre entreprise par B..., laquelle a été effectuée sans

commis une faute d'imprudence, pour en déduire qu'il convenait de laisser à sa charge l'indemnisation de ses dommages à concurrence de moitié, sans rechercher si cette faute, à la supposer liée à la collision

Z..., arrivant en sens inverse, sont entrés en collision de nuit, sur une route ; que M. X..., blessé, a demandé réparation de son préjudice à M. Z..., à l'employeur de celui-ci, M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 17 décembre 1987), que, dans une agglomération, une collision

. ; que sa voiture est entrée en collision avec le camion de M. B... arrivant en sens inverse ; que M. F... ayant été mortellement blessé, sa veuve a assigné M.

Maziau, Seys, Dary, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, M. Michon, conseillers référendaires, M.

inverse, dépassait un bus qui circulait devant lui en franchissant la ligne séparative continue qui lui interdisait cette manoeuvre ; que, pour éviter la collision, Omar Y... se rabattait à droite mais

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 20 avril 2004), qu'une collision s'est produite entre

suivant : Sur le pourvoi formé par la CARPIMKO, dont le siège est sis 6, place Charles de Gaulle, à Saint-Quentin en Yvelines (Yvelines), en cassation d'une décision rendue le 22 mars 1990 par la Commission

X... a formé un recours contre la décision de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires ayant rejeté "en l'état" sa demande de retrait de la liste nationale