, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, de Me FOUSSARD, de Me ODENT, de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions

Au regard des circonstances et des conclusions de l’expert, il sera accordé à Monsieur [P] la somme de 1.000 euros.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions

la demande d'arrêt d'exécution provisoire ; En tout état de cause, - débouter la société Izidream de sa demande d'arrêt de l'exécution provisoire et de toutes ses demandes, fins et conclusions.

vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions

vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions

Me [H] justifie de la rédaction de deux jeux de conclusions devant la cour d'appel de Nîmes, avant de se décharger du dossier.

Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, de la société civile professionnelle BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions

son délégué, et lui soumettrait les frais exposés et sa demande d'honoraires pour examen, - fixé à 3 000 euros la provision à valoir sur les frais et honoraires de l'administrateur provisoire, à verser

A au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire, sur le fondement de l'article 20 de la loi du 10 juillet 1991. Sur les conclusions à fin d'annulation : 3.

Vu les conclusions de M.

Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions

La SCI ayant été mise en redressement judiciaire le 16 juin 2017, la banque, après avoir déclaré ses créances, s'est désistée de son instance en paiement par des conclusions du 6 décembre 2017. 4.

Par conclusions en réponse et soutenues oralement, la société LE PRIVATE soutient avoir fait des observations sur l'exécution provisoire en première instance.

Par ordonnance du 7 juillet 2023, le juge des référés du tribunal judiciaire de Marseille a ordonné une expertise médicale et condamné la SA SMA à payer à Mme [I] [Y] une provision de 2 000 euros.

Dans ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 09/01/20252, ACTE IARD conclut à la réduction significative des sommes à accorder à [G] [O].

[L] et a sollicité le règlement de la somme de 16 955,37 euros au titre des charges et provisions échues et à échoir.

mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions