Codes de loi français

Article Annexe

Confusion, dépression, démences chez le sujet âgé - Diagnostiquer un syndrome confusionnel, un état dépressif, un syndrome démentiel, une maladie d'Alzheimer chez une personne âgée. - Argumenter l'attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient

LEGIARTI000050482562

Toute confusion entre information et divertissement doit être évitée.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Seule cette dernière peut faire l'objet d'une indemnisation. 1° Confusion mentale (quelle qu'en soit l'étiopathogénie).

Article Annexe III

Bâtiment d’un centre de contrôle exclusivement réservé au contrôle des véhicules de catégorie L Sur la façade du bâtiment et à la partie la plus visible du public est portée l’identification de l’installation de contrôle qui ne produit aucune confusion

Article Annexe III

Bâtiment Sur la façade du bâtiment et à la partie la plus visible du public est portée l'identification de l'installation de contrôle qui ne produit aucune confusion avec des entreprises de commerce ou de réparation automobile limitrophes.

Article Annexe 411-2.A.1

Identification et protection des échantillons ou objets soumis aux examens ou épreuves Un système d'identification des échantillons ou objets doit être appliqué, soit par la voie de documents, soit par marquage, afin de s'assurer qu'on ne puisse faire aucune confusion

Article Annexe I-B

Les bâtiments sont clairement signalés et la signalétique mise en place sur le site évite toute confusion et toute manœuvre non prévue par un véhicule contenant des explosifs. 2.2.

Article Annexe III

Les couleurs et l'identification ne produisent aucune confusion avec des entreprises de commerce ou de réparation automobile voisines.

Article Annexe 2

anormal en post-partum 111 saignement génital durant la grossesse 112 saignement génital anormal (hors grossesse connue) 113 puberté précoce ou retardée 114 agitation 115 anomalie du développement psychomoteur 116 anxiété 117 apathie 118 céphalée 119 confusion

Article Annexe I

Des indications supplémentaires peuvent être disponibles à condition qu'elles ne prêtent pas à confusion avec les indications contrôlées au titre de la métrologie. 10.3.

Article Annexe II - II. Maquette 8

articulaires, infections communautaires et nosocomiales, pathologies hématologiques, respiratoires, néoplasiques, troubles métaboliques, états de choc -les orientations diagnostiques des syndromes gériatriques (malnutrition, troubles de la marche, chute, confusion

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Balisage par marques spéciales Couleur : jaune Forme : au choix, mais ne prêtant pas confusion avec les marques donnant des informations relatives à la navigation.

Article Annexe

La maîtrise du traitement de données numériques nécessite la manipulation aisée des pourcentages, pour lesquels il convient de différencier l'expression d'une proportion de celle d'une variation relative (le langage courant est souvent source de confusions

Article Annexe Ib (suite)

Facteur influençant la définition de l'image Les cercles de confusion. Définir les variables influençant la profondeur de champ.

Article Annexe

Leur conception, leur plan, leur agencement et leur utilisation doivent tendre à minimiser les risques de confusions ou d'erreurs liées aux activités. Ils doivent être clairement identifiés et signalés.

LEGIARTI000033202197

Les limites de lots transversales à la côte peuvent être signalées par des alignements de marques qui ne devront en aucun cas prêter à confusion avec les marques utilisées par la navigation.

Article Annexe I-A

Les bâtiments sont clairement signalés et la signalétique mise en place sur le site évite toute confusion et toute manœuvre non prévue par un véhicule contenant des explosifs. - état des voies de circulation ; 2.2.

Article Annexe I (suite)

Peut varier sa formulation pour éviter de répétitions fréquentes, mais des lacunes lexicales peuvent encore provoquer des hésitations et l'usage de périphrases Maîtrise : L'exactitude du vocabulaire est généralement élevée bien que des confusions et le

Article Annexe

les deux configurations, l'information fournie par le balisage antérieur de piste précédant ou à proximité du seuil décalé est occultée par celle d'un dispositif fournissant des indications adéquates plus voyantes pour qu'il ne puisse y avoir de confusion

Article Annexe I

Les bâtiments sont clairement signalés et la signalétique mise en place sur le site évite toute confusion et toute manœuvre non prévue par un véhicule de livraison.