Codes de loi français

Article I

escaliers mécaniques. 29. 2CA 2, 70 Fabrication d'équipements de levage et de manutention. 29. 2DA 4, 00 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série. 29. 2DB 2, 40 Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage

Article Annexe

- L'ensemble des lignes ci-après désignées (tréfonds, sol et construction), y compris les voies de garage et de raccordement, les stations, leurs accès et ouvrages de correspondance, les sous-stations et ateliers souterrains et, d'une manière générale

Article Annexe I à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Garages et parkings affectés à ces logements (nombre et différenciation par type) : .... Locaux auxquels ne s'applique pas la convention : Locaux commerciaux (nombre) : .... Bureaux (nombre) : ....

Article Annexe II

En revanche, le garage de wagons vides non nettoyés n'est pas inclus dans la définition du transport et doit faire l'objet de dispositions spécifiques mentionnées au 2.3.1.2. 2.3.1. Limitation du séjour temporaire. 2.3.1.1.

LEGIARTI000023420454

29.1 FA Fabrication d'articles de robinetterie. 29.2 CA Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charge et escaliers mécaniques. 29.2 DC Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage

LEGIARTI000023420422

escaliers mécaniques. 29.2CA 2,80 Fabrication d'équipements de levage et de manutention. 29.2DA 3,60 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série. 29.2DB 2,40 Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage

LEGIARTI000026909531

escaliers mécaniques. 29.2CA 2,80 Fabrication d'équipements de levage et de manutention. 29.2DA 3,90 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série. 29.2DB 2,70 Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage

Article Annexe 4

Chiffre inférieur ou égal à 99999 Nombre de lots de stationnement Tout type de stationnement : aérien ou protégé, y compris garages Chiffre inférieur ou égal à 99999 Procédures administratives et judiciaires en cours : INTITULÉ DE LA DONNÉE

Article Annexe III à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Garages et parkings : - nombre. - par type. 2. Locaux auxquels ne s'applique pas la convention : Locaux commerciaux (nombre) : ... Bureaux commerciaux (nombre) : ...

Article Annexe

menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures. 50. 2 ZF Réparation de véhicules automobiles (mécaniciens réparateurs automobiles n'appartenant pas à un réseau de marque de constructeurs ou d'importateurs d'automobiles) et garages

Article Annexe

sociétés de construction de véhicules automobiles 50. 1ZC 1,90 Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile 50. 2ZC 2,20 Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage

Article Annexe

parisiens NUMÉRO ADRESSE Paris (4e) 1 Ancienne sous-station Bastille, affectée à des postes de redressement et à des bureaux : 18, rue de l'Arsenal, 31 bis, boulevard Bourdon, et 1 à 5, rue de la Cerisaie. 2 Bâtiment d'exploitation, garage

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Maintenance, dépannage et réparation Garages. Réparations urgentes de véhicules Machines agricoles (ateliers de réparation de). Réparations urgentes de machines agricoles. Véhicules (ateliers de réparation de).

Article Annexe unique

X Si logements dispersés : installation pour laver et sécher le linge dans chaque logement des villages en hébergement dispersé 24 Existence d'un local ou parking pour vélos ou local pour skis O 3 O O O O O Parkings et garages

Article 4

Stationnement des bateaux, mesures d'ordre dans les ports et dans les garages, Sct. Police des ports, Sct. Règlement particulier des ports, Art. 42, Sct. Interdictions et autorisations, Art. 63, Sct.

Article Annexe 1

Demandes de certificat d'immatriculation pour la mise en circulation d'un véhicule pour la première fois Articles R. 322-1 et 1er de l'arrêté du 9 février 2009 Demandes de certificat provisoire d'immatriculation, de coupon détachable, d'un certificat W garage

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

d'entreprise à diriger une entreprise (honorabilité) ; -identifier les responsabilités de l'entreprise en matière de respect de l'environnement et les risques de perte de l'honorabilité en cas d'infractions ; -connaître les précautions à prendre en cas de garage

Article Annexe I

Les bâtiments des installations présentant un risque caractérisé d'incendie ou d'explosion non spécifiquement pyrotechnique, tels que garages, dépôts de produits inflammables n'entrant pas dans la composition des matières explosives, dépôts de bois, menuiseries

LEGIARTI000024751074

Les exemples suivants illustrent la notion de parc immobilier non spécifique : Locaux banalisés Immeubles à usage de bureaux Immeubles à usage d'habitation Entrepôts Garages, etc.