(issu DADS de l'année) Rémunération annuelle totale (issu DADS de l'année précédente) Incidence valeur du point Incidence du glissement vieillissement technicité (GVT) Incidences des primes Agents de service affectés aux fonctions de nettoyage

Article Tableau n° 19 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 08

Code rural (nouveau)

Troubles gastro-intestinaux, apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition. 7 jours Emplois du benzène, du toluène, des xylènes et de tous les produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage

Article D156-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 32

Code forestier (nouveau)

Le délai qui court à compter de la date de déclaration du début d'exécution et au terme duquel le bénéficiaire doit avoir déclaré l'achèvement du projet est de : 1° Deux ans maximum pour les opérations de : a) Desserte forestière ; b) Nettoyage des peuplements

Article Annexe

—

Les informations relatives à la manipulation, à l'élimination et au nettoyage de ces produits devant être portées à la connaissance du personnel sont regroupées sur des fiches techniques et procédures distribuées à chacun. 2.

Article CH 62

—

. - L'usager doit faire effectuer au moins une fois par an, par un personnel qualifié : - la vérification et le nettoyage des brûleurs et foyers ; - la vérification des dispositifs de protection et de régulation ; - la vérification d'étanchéité des

Article D15-3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 95

Code de procédure pénale

été commis, sur le territoire national, dans des locaux privés d'habitation, le procureur de la République peut décider, au titre des frais mentionnés au 6° de l'article R. 92, de requérir une entreprise pour procéder à des travaux techniques de nettoyage

Article 73 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 69

Code général des impôts, annexe III

installations aménagées pour la réception des passagers et des marchandises ; – usage des installations destinées à l'avitaillement des aéronefs ; – opérations techniques afférentes à l'arrivée, au stationnement et au départ des aéronefs ; – opérations de nettoyage

Article 266 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 74

Code des douanes

Le poids des préparations pour lessives, y compris des préparations auxiliaires de lavage, ou des produits adoucissants ou assouplissants pour le linge mentionnés au 5 du I de l'article 266 sexies ; 6.

LEGIARTI000020507508

—

Assurer les opérations de maintenance Assurer le démontage complet et le nettoyage de tout type de mécanisme d'horlogerie, en respectant les règles de manipulation et de classement des pièces.

Article R2223-132

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 10

Code général des collectivités territoriales

par l'arrêté mentionné à l'article R. 2223-96 ; 3° Au domicile du défunt, lorsque les équipements du thanatopracteur ainsi que la configuration de la pièce répondent à des exigences minimales, notamment de superficie, d'accès, de ventilation, de nettoyage

Article D156-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 32

Code forestier (nouveau)

Les travaux de protection de la forêt y compris les travaux de restauration des terrains en montagne, les opérations d'investissement de prévention et de défense des forêts contre les incendies et de fixation des dunes côtières ; 5° Les travaux de nettoyage

Article R124-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 50 > 98

Code de la justice pénale des mineurs

au 1° de l'article R. 124-24 prononcée à l'encontre d'un mineur âgé d'au moins seize ans, le président de la commission de discipline peut décider qu'il devra accomplir, pendant tout ou partie du délai de suspension de la sanction, des travaux de nettoyage

Article Annexe 2-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 72 > 33

Code de l'action sociale et des familles

toilettes ; 3° Fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage, chauffage) utilisés dans la chambre et le reste de l'établissement ; 4° Mise à disposition de tout équipement indissociablement lié au cadre bâti de l'EHPAD ; 5° Entretien et nettoyage

Article AS 11

—

partiel ou total du service doit être porté à la connaissance du public par des pancartes et une signalisation placées bien en évidence à chaque accès intéressé ; - s'assurer de la propreté des cuvettes des gaines et au besoin de faire procéder à leur nettoyage

Article 9

—

Réalisation d'un nettoyage et d'une désinfection complète de l'exploitation dans les conditions fixées par instruction du ministre chargé de l'agriculture. 2. Interdiction d'expédier les caprins vers un pays tiers, directement ou indirectement. 3.

Article 1

—

Sont considérées comme opérations de décapage au jet toutes opérations de nettoyage ou de finissage d'une surface au moyen d'un abrasif projeté à grande vitesse.

Article Annexe A

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Nettoyage et désinfection Après le départ des reproducteurs, les opérations de nettoyage, désinfection et vide sanitaire sont obligatoires. Le fumier doit être retiré du bâtiment avant les opérations de nettoyage et désinfection.

Article Annexe

—

Caractéristique certifiée n° 1 Caractéristique certifiée n°2 Caractéristique certifiée n° 3 Production Naissain ↓ Demi-élevage ↓ Elevage ↓ Affinage ↓ Purification (1) ↓ Expédition Finition ↓ Lavage

Article Annexe 4

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tuyauterie - décontamination et opération liées au conditionnement et à l'évacuation des déchets et effluents radioactifs - échafaudage - électricité, câblage - entretien - logistique (entretien, nettoyage

Article 4

—

. - Les adjoints techniques de laboratoire assurent la préparation, la mise en place ainsi que le nettoyage et le rangement des locaux et du matériel de laboratoire.

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