Z..., artisan chargé des travaux de menuiserie, en résolution de la vente de l'ensemble des éléments de menuiserie, objet du marché ; Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455

Niortaises, France menuisiers, Ridoret Menuisiers, Ridoret Distribution, Ridoret Transport et Bernet Pro) et ajoute qu'il ne dispose d'aucun poste compt tenu de son inaptitude physique et de l'avis du

l'exécution des travaux; que, pour condamner néanmoins la société Jeu de scène à réparer les désordres dont elle avait expressément relevé qu'ils étaient dus à un défaut de mise en oeuvre des panneaux de menuiserie

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 20 mai 2019), à l'occasion de la construction d'un immeuble à usage d'habitation, les consorts I... ont confié le lot "menuiseries intérieures" à la société Domitech, désormais

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2001), que l'EURL Meunier

désordres de condensation provenant de ces menuiseries après la réception des ouvrages en 1976, le syndicat des copropriétaires a fait assigner les constructeurs et assureurs, la SAIEM appelant alors

La SARL YR MOREAU est intervenue dans le cadre de la réalisation des lots menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures bois et parquets.

GROUPE MENUET - CCC à S.A.R.L.

Farrucci constructions, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1996 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Fieschi Menuiserie

La présente instance a été introduite par requête du 6 août 2025, soit postérieurement à la procédure collective de la société LD MENUISERIE.

est [...] , a formé le pourvoi n° M 18-11.030 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2017 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Ateliers toulousains des menuiseries

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Solo azur de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigée contre la société Menuiserie

X... ayant utilisé, pour les monter sur les menuiseries qu'il fabrique, des vitrages fournis par la société des Miroiteries de Bretagne (la miroiterie), ceux-ci se sont, après installation des menuiseries

Elle démontre également par le procès-verbal de constat de Maître Z... en date du 4 mai 2009 que des tablettes de menuiseries avec placage de planches de bois en sapin massif à hauteur d'homme ont été

Parties du composant à vérifier ou à sonder / Flocages, enduits projetés, revêtements durs des murs (plaques menuiseries, amiante ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante ciment, matériau sandwich

La société Axa fait grief à l'arrêt de la condamner à payer diverses sommes à M. et Mme [T] et de rejeter ses demandes, alors : « 1°/ qu'en affirmant que « l'installation de menuiseries

Z... était le dirigeant, le 29 décembre 1989, un prêt de 500 000 francs destiné à l'acquisition d'une entreprise de menuiserie, puis le 29 mai 1991 un prêt de restructuration de 550 000 francs ; qu'elle

AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005398 DEMANDEUR(S): CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] (SC) [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Représentée par Maître [S] du Cabinet ORATIO, DEFENDEUR(S): ELIANCE MENUISERIES